Microsoft Azure

*Également disponible par le biais du Contrat Client Microsoft et Éligible à Réduction lorsqu’ils sont acquis dans le cas de ce contrat.

Conditions des Produits : 

Fournit des informations supplémentaires relatives à l’acquisition du Produit, telles que les conditions préalables à l’achat, les versions antérieures et le Groupe de Produits applicable.

Catégories de Produits

Ce tableau met en évidence les produits Azure qui entrent dans les catégories Plans Utilisateur pour Microsoft Azure, Plans Support pour Microsoft Azure et Services Microsoft Azure :

Plans de Services Microsoft Azure

Si le Client s’est abonné dans le cadre d’un Plan de Services Microsoft Azure, les différents Services Microsoft Azure peuvent présenter une disponibilité des programmes différente et être soumis à des conditions différentes.  Mis à part Azure Stack Hub, les services achetés dans le cadre d’un Plan de Services Microsoft Azure ne sont pas éligibles pour la clause Solution Client Azure dans les Conditions Générales de Service pour Azure.

Durée de l’abonnement

Sauf dans les cas cités ci-dessous pour les réservations Azure, le Client ne peut s’abonner aux Services Microsoft Azure (y compris aux Plans de Services Microsoft Azure) que pour une durée s’étendant jusqu’à la date d’expiration de son Accord de Mise en Œuvre (la « durée concomitante »). La durée restante l’Accord de Mise en Œuvre du client doit être d’au moins deux mois pour qu’il puisse s’abonner à des Services Microsoft Azure.

Achat de Services Microsoft Azure

Il est possible d’acheter des Services Microsoft Azure en utilisant une des méthodes suivantes ou une combinaison de celles-ci :

Prépaiement Azure : Le Client aura accès à l’intégralité de son prépaiement Azure pendant toute la durée de son Accord de Mise en Œuvre s’il accepte d’être facturé immédiatement pour la totalité du montant (l'option « Prépayé Intégralement »). Autrement, si le Client choisit d’être facturé pour son Prépaiement Azure sur une base annuelle, le Client aura accès à un Prépaiement Annuel Alloué chaque année de l’Accord de Mise en Œuvre (l’« Option Prépayé Annuellement »). Au titre de l’option Prépayé Intégralement, tout Prépaiement Azure non utilisé sera perdu à la fin de l’Accord de Mise en Œuvre et, au titre de l’Option Prépayé Annuellement, tout Prépaiement Annuel Alloué non utilisé sera annulé à la date anniversaire suivante de l’Accord de Mise en Œuvre. Le Client peut contacter Microsoft ou le revendeur du Client au sujet de l’augmentation de son prépaiement Azure ou de la réduction de son Prépaiement Annuel Alloué pour toute date anniversaire ultérieure de l’Accord de Mise en Œuvre. Le revendeur du Client (le cas échéant) doit traiter les réductions avec Microsoft avant la prochaine date anniversaire.

Consommation : Le Client paie sur la base de la quantité de Services Microsoft Azure consommée au cours d’une période de facturation. Certaines fonctionnalités des Services Microsoft Azure sont susceptibles de n’être disponible à l’achat que sur la base de la consommation.

Plan de Services Microsoft Azure : Le Client peut être à même de s’abonner à un Service Microsoft Azure dans le cadre d’un Plan de Services Microsoft Azure.

Déploiement automatique : Les Clients qui n‘ont pas commandé de Services Microsoft Azure dans le cadre de leur Accord de Mise en Œuvre Server et Cloud pourront recevoir un e-mail d‘activation de la part de Microsoft, les invitant à bénéficier de Services Microsoft Azure au titre dudit Accord de Mise en Œuvre, sans prépaiement Azure.

Réservations Azure : Les réservations Azure sont achetées pour des durées spécifiées allant jusqu’à trois (3) ans avec soit un seul paiement initial soit des paiements mensuels égaux (le cas échéant). Les réservations Azure expirent à la fin de la période spécifiée. Le Client ne sera pas remboursé du paiement (payé ou programmé) pour les réservations Azure non utilisées.  En utilisant les niveaux d'Engagement Azure, les Clients paient d'avance et mensuellement pour les conteneurs connectés et l'utilisation d'Azure. Le dépassement sera facturé lorsque l'utilisation dépassera la limite du niveau d'engagement. Pour les conteneurs déconnectés, les paiements du niveau d'engagement Azure sont effectués à l'avance chaque année, à l'exception des SKU de Validation Technique de conteneurs déconnectés, dont le prix est calculé au prorata sur un mois. Les Clients peuvent renouveler automatiquement la licence de Validation Technique jusqu'à deux fois, ce qui permet trois mois d'utilisation totale d'un SKU de Validation Technique.

Plan d‘économies sur les calculs Azure : Le plan d‘économies sur les calculs Azure est acquis pour des durées spécifiées de trois ans maximum via un paiement d‘avance unique ou des paiements mensuels de montants équivalents (lorsque cette option est applicable). Le plan d‘économies sur les calculs Azure expire à la fin de la durée spécifiée. Le Client ne sera pas remboursé du paiement (payé ou programmé) pour tout plan d‘économies sur les calculs Azure non utilisé. Les plans d‘économies sur les calculs Azure ne sont pas annulables. Le Client devra s‘acquitter du montant facturé pour le plan pour la durée sélectionnée, même si le Contrat est résilié. Nonobstant les conditions exposées dans le contrat de licence en volume du Client, les prix fixes ne s’appliquent pas au plan d‘économies sur les calculs Azure.

Prix appliqués

Microsoft peut proposer des tarifs préférentiels au Client (ou au revendeur du Client) pour des Services Microsoft Azure individuels pendant la durée de son Accord de Mise en Œuvre, de manière permanente ou temporaire (promotions). Les prix fixes ne s’appliquent pas aux promotions et aux préversions.

Réservations Azure : Nonobstant les conditions exposées dans le contrat de licence en volume du Client, les prix fixes ne s’appliquent pas aux réservations Azure. Les prix des réservations Azure seront basés sur la tarification disponible au moment de chaque achat.

Azure Spot : Nonobstant les conditions exposées dans le contrat de licence en volume du Client, les prix fixes ne s’appliquent pas aux machines virtuelles Azure Spot. La tarification Azure Spot est basée sur la demande. La tarification disponible au moment de chaque achat peut faire l’objet de modifications à tout moment. Le Client peut se référer au portail Azure pour les ajustements de tarification. L’accès du Client à une machine virtuelle Azure Spot donnée est temporaire et peut être interrompu à tout moment. Le client peut choisir d’être averti immédiatement avant l’interruption de la charge de travail.

Azure Communication Services Nonobstant les conditions exposées dans le contrat de licence en volume du Client, les prix fixes ne s’appliquent pas à Azure Communication Services (« ACS »). La tarification ACS est basée sur le marché. La tarification disponible au moment de chaque achat peut faire l’objet de modifications à tout moment. Le Client peut se référer au portail Azure pour les ajustements de tarification.

Conditions de paiement et redevances

Ce tableau met en évidence les catégories de Produits Azure éligibles pour les options de Paiement et redevances ci-dessous. Veuillez vous référer au tableau des Catégories de Produits ci-dessus pour connaître les produits éligibles.

*Certains Produits peuvent ne pas être éligibles pour certains scénarios de Paiement et de Redevances. Veuillez vous référer au portail Azure ou à la calculatrice de prix (https://azure.microsoft.com/pricing/calculator/) pour plus d’informations sur la disponibilité.

1. Utilisation du prépaiement Azure : Chaque mois, Microsoft déduira du prépaiement Azure (ou du Prépaiement Annuel Alloué, le cas échéant) du Client le montant des Services Microsoft Azure éligibles utilisés par le Client. Une fois le solde du prépaiement Azure (ou du Prépaiement Annuel Alloué, le cas échéant) épuisé, toute utilisation supplémentaire sera facturée Taux de Consommation (comme décrit ci-dessous).
2. Facturation du prépaiement Azure : Si le Client choisit l’Option Prépayé Intégralement, le prépaiement Azure sera facturé immédiatement. Si le Client choisit l’Option Prépayé Annuellement, le premier Prépaiement Annuel Alloué sera facturé immédiatement et les Prépaiements Annuels Alloués ultérieurs seront facturés à la date anniversaire de l’entrée en vigueur de l’Accord de Mise en Œuvre.
3. Facturation de l'excédent du prépaiement Azure : Si l’utilisation d’un Client est supérieure à son prépaiement Azure au titre de l’Option Prépayé Intégralement ou à son Prépaiement Annuel Alloué au titre de l’Option Prépayé Annuellement, cet excédent sera facturé au Client (ou à son revendeur) à la fin de chaque mois de l’Accord de Mise en Œuvre au Taux de Consommation.
4. Facturation de la Consommation : Si le Client a acquis des Services Microsoft Azure sans prépaiement Azure, il (ou son revendeur) sera facturé mensuellement au Taux de Consommation. Toute utilisation des Services Microsoft Azure après la date d’expiration ou de résiliation de l’abonnement du Client sera facturée au Client (ou à son revendeur) au Taux de Consommation alors en vigueur, sur une base mensuelle.
5. Facture du Plan de Services Azure : Les achats de Plans de Services Microsoft Azure seront facturés au Client (ou à son revendeur), soit à l'avance, soit sur une base annuelle, conformément aux conditions de leur contrat de licence en volume régissant généralement les modalités de paiement de la commande de Services en Ligne. Le prépaiement Azure ne peut pas être appliqué à l’achat d’un Plan de Services Microsoft Azure ; toutefois, si un Plan de Services Microsoft Azure couvre l’achat d’une quantité initiale de service (la « Quantité Initiale »), l’utilisation du Client dépassant la Quantité Initiale sera facturée au Taux de Consommation et le prépaiement Azure du Client pourra être appliqué à cette utilisation.
6. Réservations Azure : L’achat de réservations Azure sera déduit automatiquement de tout prépaiement Azure disponible. Si le Client a utilisé la totalité de son prépaiement Azure ou si le coût des réservations Azure dépasse le solde du prépaiement Azure disponible au moment de l’achat, l’excédent sera facturé comme indiqué dans la présente section « Conditions de paiement et Redevances ». Les achats de réservations Azure effectués par le Client via Azure.com seront débités de sa carte de crédit pour le paiement initial intégral, ou les frais apparaîtront sur sa prochaine facture. Les instances réservées Azure pour une machine virtuelle ou les services Azure SQL Database couvrent le calcul uniquement (le tarif de base) et n’incluent pas le coût du logiciel (par exemple, Windows Server ou SQL Server), du stockage ou de la sauvegarde. À l’inverse, les instances réservées Azure pour les logiciels n’incluent pas le coût du calcul. 
7. Plan d‘économies sur les calculs Azure : L’achat d‘un plan d‘économies sur les calculs Azure sera déduit automatiquement de tout prépaiement Azure disponible. Si le Client a utilisé la totalité de son prépaiement Azure ou si le coût du plan d‘économies sur les calculs Azure dépasse le solde du prépaiement Azure disponible au moment de l’achat, l’excédent sera facturé comme indiqué dans la présente section « Conditions de paiement et Redevances ». Les achats de plan d‘économies sur les calculs Azure effectués par le Client via Azure.com seront débités de sa carte de crédit pour le paiement initial intégral, ou les frais apparaîtront sur sa prochaine facture. Le plan d‘économies sur les calculs Azure couvre le calcul uniquement (le tarif de base) et n‘inclut pas le coût du logiciel (par exemple Windows Server ou SQL Server), du stockage ou de la sauvegarde.

Réservations de cinq (5) ans pour les machines virtuelles Azure

À titre d'exception aux conditions générales pour les réservations Azure, nous proposons des durées de réservation Azure de cinq (5) ans pour certaines familles de machines virtuelles. Les frais de résiliation anticipée pour une réservation Azure de cinq (5) ans sont de 35 %. Microsoft se réserve le droit, pendant une réservation Azure de cinq ans, de faire passer le Client à une version plus récente de la série HB pour des raisons telles que, mais sans s'y limiter, l'indisponibilité de pièces pour la maintenance ou le manque d'assistance du fournisseur de matériel. Dans ce cas, les performances de la nouvelle version et de la nouvelle configuration matérielle seront au moins équivalentes.

Options des Réservations Azure

Les options suivantes s’appliquent aux réservations Azure achetées par le Client.

1. Échanger : est une option qui permet au Client d’appliquer la valeur monétaire d’une durée de réservation Azure restante à l’achat d’une ou de plusieurs nouvelles réservations Azure d’un montant égal ou supérieur pour le même service.
2. Annuler : est une option qui permet au Client de recevoir un remboursement proportionnel basé sur une durée de réservation Azure restante moins des frais de résiliation anticipée (actuellement 12 %) et sous réserve d’une limite d’annulation fixée par Microsoft (actuellement 50 000 $ par an).

Windows Server Datacenter : Édition Azure

Restriction d’utilisation

Le Client peut utiliser Windows Server Datacenter : Édition Azure uniquement en tant que système d’exploitation pour la virtualisation sur Microsoft Azure et Azure Stack.

Azure Hybrid Benefit

Microsoft Azure Hybrid Benefit pour Windows Server

Le Client peut utiliser Microsoft Azure Hybrid Benefit dans son propre compte Microsoft Azure. Le Client peut utiliser le logiciel Standard ou Datacenter. Les licences Windows Server suivantes avec un abonnement actif ou une Software Assurance active sont éligibles pour Microsoft Azure Hybrid Benefit :

• Licences par cœur Windows Server Standard/Datacenter
• Licences par processeur Windows Server Standard/Datacenter
  • Chaque licence par processeur équivaut à 16 licences par cœur.

Attribution de licence pour les licences de VM

• Le client doit attribuer suffisamment de licences par cœur éligibles pour couvrir tous les Cœurs Virtuels sur la ou les Machines Virtuelles (VM) en cours d’exécution.
• Un minimum de 8 licences par cœur est requis par VM.

Attribution de licence pour la Licence Hôte Dédié (Datacenter uniquement)

• Le Client doit attribuer suffisamment de licences par cœur Windows Server Datacenter pour couvrir tous les Cœurs Physiques disponibles pour le Client sur un Hôte Dédié.
• Le Client peut exécuter un nombre illimité de Machines Virtuelles sur cet hôte/cluster.

Allocation de migration Azure

Outre les allocations de migration ci-dessous, une fois les licences attribuées à Azure, le Client ne peut plus les utiliser ailleurs. Après qu’un délai d’au moins 90 jours s’est écoulé, le Client peut choisir de cesser de les utiliser pour Azure Hybrid Benefit. 

• Licences de VM
  • Windows Server Standard : Lors de la migration des charges de travail vers Azure, le Client peut également continuer à utiliser son logiciel sous licence sur les dispositifs pendant une période de 180 jours à compter de l’attribution des licences à Azure.
  • Windows Server Datacenter : Lors de la migration des charges de travail vers Azure, le Client peut également continuer à utiliser son logiciel sous licence sur les dispositifs indéfiniment.
• Licence d’Hôte Dédié
  • Lors de la migration des charges de travail vers Azure, le Client peut également continuer à utiliser son logiciel sous licence sur les dispositifs pendant une période de 180 jours à compter de l’attribution des licences à Azure.

Microsoft Azure Hybrid Benefit pour SQL Server

Le Client peut utiliser Microsoft Azure Hybrid Benefit dans son propre compte Microsoft Azure. Les Licences Éligibles dans le tableau ci-dessous peuvent être utilisées pour le Service de Données Microsoft Azure dans les proportions spécifiées.

¹Azure Hybrid Benefit n’est pas disponible dans l’édition du calcul sans serveur d’Azure SQL Database.

²Soumis aux exigences minimum de quatre Licences Par Cœur par Machine virtuelle.

Allocation de migration Azure

Outre l’allocation de migration ci-dessous, une fois les licences attribuées à Azure, le Client ne peut plus les utiliser ailleurs. Après qu’un délai d’au moins 90 jours s’est écoulé, le Client peut choisir de cesser de les utiliser pour Azure Hybrid Benefit. 

• Lors de la migration des charges de travail vers Azure, le Client peut également continuer à utiliser son logiciel sous licence sur les dispositifs pendant une période de 180 jours à compter de l’attribution des licences à Azure.

Droits de basculement pour les machines virtuelles SQL Server Standard/Enterprise

Lorsque des Licenses SQL Server sont attribuées pour être utilisées dans le cadre d’Azure Hybrid Benefit pour SQL Server, le Client bénéficie des droits de basculement correspondant au service Azure utilisé (voir les Conditions Spécifiques des Services ci-dessous).

Droits de Virtualisation illimitée de SQL Server Enterprise Core

Le Client peut également attribuer suffisamment de licences par cœur SQL Server Enterprise pour couvrir tous les Cœurs Physiques disponibles pour le Client sur un Hôte Dédié Azure et exécuter un nombre illimité de Machines Virtuelles sur cet hôte.

Droits d’hébergement limités pour SQL Managed Instance activée par Azure Arc

Lors de l’utilisation d’Azure Hybrid Benefit, le paragraphe 3 des Conditions spécifiques au service pour SQL Managed Instance activée par Azure Arc ne s’applique pas. Le Client n’a le droit d’exécuter ses conteneurs SQL Managed Instance activée par Azure Arc que sur Microsoft Azure, ses propres Serveurs ou des Serveurs sous la gestion et le contrôle quotidiens des Infogérants Autorisés, que ces Serveurs soient dédiés au Client ou non.

Azure Virtual Desktop

Conditions Azure Virtual Desktop

Le plan de contrôle Azure Virtual Desktop ne peut être utilisé que pour gérer les machines virtuelles Azure Virtual Desktop s'exécutant sur Azure. Windows Enterprise multi-session est limité à une utilisation sur les machines virtuelles Azure Virtual Desktop s'exécutant sur Azure uniquement. 

Azure Virtual Desktop pour Windows

Les utilisateurs titulaires d’une licence Microsoft 365 E3/E5/G3/G5/F3/Business Premium/A3/A5/Avantage Étudiant, Windows Entreprise E3/E5, Windows Éducation A3/A5 ou Windows VDA E3/E5 peuvent accéder aux machines virtuelles Windows d'Azure Virtual Desktop s'exécutant dans les comptes Microsoft Azure du Client. Les machines virtuelles Azure Virtual Desktop ne sont pas comptabilisées dans le nombre maximum d'activations de dispositifs d'un utilisateur. 

Azure Virtual Desktop pour Windows Server

Les utilisateurs disposant de CAL Utilisateur RDS avec SA ou de Licences Abonnement Utilisateur RDS ou utilisant des dispositifs disposant de CAL Dispositif RDS avec SA peuvent accéder aux machines virtuelles Windows Server d'Azure Virtual Desktop dans les comptes Microsoft Azure du Client.

Azure Virtual Desktop pour le développement et le test 

Les utilisateurs sous licence avec des abonnements Visual Studio et des plates-formes MSDN avec SA actif (“Utilisateurs Autorisés”) peuvent accéder aux machines virtuelles Windows et Windows Server d'Azure Virtual Desktop s'exécutant dans les comptes Microsoft Azure du Client à des fins de développement et de test. Les utilisateurs finaux du client peuvent également accéder aux machines virtuelles Windows et Windows Server d'Azure Virtual Desktop initiées par les Utilisateurs Autorisés pour effectuer des tests d'acceptation ou fournir un retour d'information.

Tarification Test/Développement Azure

Le Client peut être éligible à la tarification des offres de développement/test d'Azure pour les Services Azure auxquels ont accès (i) ses Utilisateurs Éligibles sous Licence à des fins de développement et de test uniquement, et (ii) ses utilisateurs procédant à des tests d'acceptation et fournissant des commentaires liés à ces activités de développement et test. « Utilisateurs Éligibles sous Licence » désigne les utilisateurs auxquels ont été alloués des abonnements Visual Studio ou des abonnements à des plates-formes MSDN avec une Software Assurance active. Rendez-vous sur Azure.com (https://azure.microsoft.com/pricing/dev-test/) pour en savoir plus sur les critères d'éligibilité et les services applicables.

Restriction de l'utilisation des services de reconnaissance faciale Azure par le service de police américain  

Le Client ne peut pas utiliser les Services de reconnaissance faciale Azure si le Client est, ou permet l’utilisation de tels services par ou pour, un service de police aux États-Unis. Toute violation de l'une des restrictions énoncées dans la présente section peut entraîner la suspension immédiate de l'utilisation du service par le client.

Notifications

Les Notifications relatives aux Services de Communication, aux Services Professionnels, à l’encodage Azure Media Services H.265/HEV, à Adobe Flash Player, aux normes visuelles H.264/AVC et aux normes vidéo VC-1 s’appliquent.  Tous les services de déploiement fournis au Client sont soumis aux conditions des Services Professionnels (voir les conditions des Services Professionnels).

Contrat de Niveau de Service

Reportez-vous à la page http://azure.microsoft.com/support/legal/sla/.

Restrictions

Le Client n’est pas autorisé à

• revendre ou redistribuer les Services Microsoft Azure ; ou
• permettre à plusieurs utilisateurs d’accéder, directement ou indirectement, à une fonctionnalité des Services Microsoft Azure mise à disposition en fonction de chaque utilisateur (Active Directory Premium par exemple). Des conditions spécifiques à la réattribution des droits relatifs à un service Microsoft Azure peuvent être incluses dans la documentation supplémentaire accompagnant cette fonction.

Retrait de Services ou de Fonctionnalités

Microsoft préviendra le Client douze (12) mois avant de retirer ladite fonctionnalité ou caractéristique ou d’interrompre un service, excepté si des questions de sécurité, d’ordre légal ou relatives aux performances du système rendent nécessaire une suppression immédiate. Cette stipulation ne s’applique pas aux Évaluations.

Conservation des Données après Expiration ou Résiliation

L’expiration ou la résiliation de l’abonnement du Client au Service en Ligne ne dégage pas le Client de son obligation de payer l’hébergement des Données Client pendant toute Durée Prolongée.

Solution Client Azure

Droits d’Utilisation et Conditions d'Utilisation

Le client peut créer et maintenir une Solution Client. En dépit de toute disposition contraire dans le contrat de licence du client, le client peut autoriser des tiers à accéder aux Services Microsoft Azure et à les utiliser uniquement dans le cadre de l'utilisation de la Solution client. 

Le Client est responsable de : (1) veiller à ce que les tiers qui accèdent à la Solution Client, l’utilisent ou la distribuent respectent les présentes dispositions, les conditions générales du contrat de licence du Client et toutes les lois applicables ; et (2) obtenir toutes les licences nécessaires relatives aux Normes d’une Solution Client. Nonobstant toute disposition contraire dans le contrat de licence en volume du Client, Microsoft n’a pas d’obligation de défense ni de responsabilité à l’égard de toute réclamation pour contrefaçon de brevets prétendument violés par la mise en œuvre de toute Norme dans une Solution Client.
 

Utilisation de Logiciels dans Microsoft Azure

Pour un logiciel Microsoft disponible dans un Service Microsoft Azure, Microsoft concède au Client une licence limitée qui l’autorise à utiliser le logiciel uniquement dans le Service Microsoft Azure.

Disponibilité des Centres de Données

L’utilisation de centres de données dans certaines régions peut être limitée aux Clients situés dans ces régions ou à proximité. Pour davantage d’informations sur la disponibilité du service par région, consultez http://azure.microsoft.com/en-us/regions.

Partage

Les Services Microsoft Azure peuvent permettre de partager la Solution Client et/ou les Données Client avec d’autres utilisateurs et communautés Azure, ainsi que d’autres tiers. Si le Client choisit de participer à un tel partage, il convient de fournir une licence à tous les utilisateurs autorisés, y compris en ce qui concerne les droits d’utilisation, de modification et de republication de sa Solution Client et/ou des Données Client, et le Client autorise également Microsoft à les mettre à la disposition de tels utilisateurs de la manière et à l’emplacement de son choix.

Marketplace

Microsoft Azure permet au Client d’acheter des produits et des services optimisés pour une utilisation avec Azure ou d’y accéder grâce à des fonctionnalités telles que Microsoft Azure Marketplace et la galerie Virtual Machine, qui sont soumises à des conditions distinctes indiquées sur le site http://azure.microsoft.com/en-us/support/legal/store-terms.

Services Recherche Bing

En utilisant les services de recherche Bing, le client accepte d’être lié par les conditions disponibles sur https://www.microsoft.com/en-us/bing/apis/legal et https://learn.microsoft.com/en-us/bing/search-apis/bing-web-search/use-display-requirements qui peuvent être mises à jour de temps à autre. Le Client doit utiliser les résultats obtenus via les Services Recherche Bing uniquement dans le cadre d'Expériences de Recherche sur Internet (telles que définies dans les exigences d'utilisation et d'affichage) et ne doit pas mettre en cache ou copier les résultats.

Suites de Licences d’Abonnement

En plus des SL Utilisateur, reportez-vous aux Suites de Licences d’Abonnement pour les autres SL qui répondent aux exigences pour Microsoft Entra ID, Microsoft Defender pour Identity et Microsoft Intune.

Conditions de l’API pour les Applications de Sécurité et les Applications de Conformité 

« Application de Conformité » désigne un programme ou un service logiciel conçu exclusivement pour garantir qu’une organisation se conforme à ses exigences en matière de sécurité.  

« Application de Sécurité » désigne un programme ou un service logiciel conçu exclusivement pour protéger et défendre les informations et les actifs informatiques d’une entreprise.  

« Utilisateur Final » fait référence à l’utilisateur final de l’Application de Sécurité ou de l’Application de Conformité. 

« Client » fait référence au propriétaire enregistré de l’abonnement Azure où l’Application de Sécurité ou l’Application de Conformité est enregistrée auprès de Microsoft Entra ID. 

Les conditions générales suivantes s’appliquent à l’utilisation par une Application de Sécurité ou une Application de Conformité des API Microsoft Teams dans Microsoft Graph : 

• L’Utilisateur final doit disposer de l’une des licences éligibles Microsoft 365 E5 suivantes : Microsoft 365 E5/A5/G5, Microsoft 365 E5 Compliance, Microsoft 365 E5 Protection de l’information et gouvernance ou Microsoft 365 E5 Information Protection & Data Loss Prevention.
• Microsoft facturera au Client toute consommation commerciale de messages API dépassant l’allocation mensuelle incluse par client utilisateur final. Reportez-vous à https://docs.microsoft.com/en-us/graph/teams-licenses pour comprendre et examiner les allocations prédéfinies et les détails de tarification des API Microsoft Teams.
• Les demandes des Applications de Sécurité et de Conformité doivent interroger les API Microsoft Teams avec le paramètre ?model=A?query.

Les conditions générales suivantes s’appliquent à l’utilisation par une Application autre que de Sécurité ou de Conformité des API Microsoft Teams dans Microsoft Graph :  

• Microsoft facturera au Client toute consommation commerciale de messages API, y compris, mais sans s’y limiter, l’utilisation avec les applications suivantes :
  • Sauvegarde et restauration : Applications qui permettent aux utilisateurs de créer ou de restaurer des sauvegardes de messages ou de fichiers et de créer et de restaurer des images système pour réparer les données en cas de corruption ou de perte de données.
  • Analyse des sentiments : Applications qui utilisent le traitement du langage naturel, l’analyse de texte, la linguistique informatique, la biométrie et d’autres techniques pour identifier, extraire, quantifier et étudier systématiquement les états affectifs et les informations subjectives.
  • Informations et Analyses : Applications offrant une exploration et une investigation itératives continues des informations à acquérir.
• Les Applications qui ne sont pas qualifiées d’Application de Sécurité ou d’Application de Conformité doivent interroger les API Microsoft Teams avec le paramètre model=B?query.

Les conditions générales suivantes s’appliquent aux API Microsoft Purview eDiscovery dans Microsoft Graph :

• L’Utilisateur final doit disposer de l’une des licences éligibles Microsoft 365 E5 suivantes : Microsoft 365 E5/A5/G5, Microsoft 365 E5 Compliance ou Microsoft 365 E5 eDiscovery & Audit.
• Microsoft facturera au Client toute consommation commerciale des donnés générées dans le jeu d’examen dépassant l’allocation mensuelle incluse par tenant Utilisateur Final. 

Les présentes conditions générales annulent et remplacent toutes les conditions générales figurant ailleurs, y compris les Conditions d’Utilisation des API Microsoft [https://docs.microsoft.com/en-us/legal/microsoft-apis/terms-of-use]. 

Azure Databricks

Tous les modèles tiers que Microsoft met à disposition dans Azure Databricks sont considérés comme des Produits qui ne sont pas fournis par Microsoft.

Microsoft Entra ID Basic

Le Client peut, grâce à la fonctionnalité d’Authentification unique, préintégrer des Applications illimitées/Applications Personnalisées par SL Utilisateur. Cela couvre Microsoft ainsi que les applications tierces.

Microsoft Entra ID

Le Client peut, grâce à la fonctionnalité d’Authentification unique, préintégrer des Applications SaaS/Applications Personnalisées. Le Client n’est pas autorisé à copier ou distribuer tout groupe de données (ou toute partie d’un groupe de données) compris dans le logiciel Microsoft Identity Manager inclus avec une SL Utilisateur Microsoft Entra ID (P1 et P2).

Allocation d'Utilisateurs Externes

Pour chaque SL Utilisateur (ou Suite de Licences d’Abonnement équivalente) que le Client attribue à un utilisateur, le Client peut également autoriser jusqu’à cinq (5) Utilisateurs Externes supplémentaires à accéder au niveau de service Microsoft Entra ID correspondant. Cette option n'est pas disponible pour les nouveaux clients ni pour les clients utilisant (ou ayant utilisé) le service en vertu d'un nombre d'Utilisateurs Actifs par Mois. Seuls les Utilisateurs Externes peuvent utiliser la tarification de Microsoft Entra ID External Identities basée sur le nombre d’Utilisateurs Actifs Mensuels.

Fonctionnalités de gestion Windows Server et SQL Server activées par Azure Arc

Exigences Générales

Le Client est autorisé à appliquer certaines fonctionnalités de gestion Windows Server et SQL Server activées par Azure Arc uniquement aux Environnements de Système d'Exploitation (OSE) qui :

• Sont couverts par un plan de Software Assurance (SA) actif, ou
• Disposent de licences d’abonnement actives.

SQL Managed Instance activée par Azure Arc

Droits d’Utilisation

1. Les licences SQL Managed Instance activée par Azure Arc ne sont pas attribuées à un Serveur donné et ne sont donc pas soumises à la clause d’Attribution et réattribution de licences.
2. Les licences sont facturées selon les conditions du compteur de licence. Le Client doit se connecter à Azure au moins une fois tous les 30 jours via le mode de connexion directe ou le mode d’exportation indirecte pour indiquer les données d’utilisation. 
3. Nonobstant la clause sur l’Infogérance, le Client peut exécuter ses conteneurs SQL Managed Instance activée par Azure Arc sur Microsoft Azure, ses propres appareils ou des appareils sous la gestion et le contrôle quotidiens de tiers.

Mises à jour de Sécurité Étendues activées par Azure Arc

Exigences Générales

Le Client est autorisé à appliquer les Mises à jour de Sécurité Étendues activées par Azure Arc uniquement sur les Environnements de Système d’Exploitation (OSE) qui :

• Sont couverts par un plan de Software Assurance (SA) actif, ou
• Disposent de licences d’abonnement actives, ou
• Ont été acquis en tant que services avec « Licence Incluse » via un partenaire SPLA (Service Provider License Agreement).

Dans ce contexte, « Licence Incluse » fait référence au scénario dans lequel le Client obtient une licence Windows Server ou SQL Server directement auprès d’un partenaire SPLA, plutôt que d’utiliser ses propres licences.

Environnements de reprise après sinistre et de développement/test

Le client peut appliquer les Mises à jour de Sécurité Étendues activées par Azure Arc aux environnements de système d’exploitation (OSE) suivants sans frais supplémentaires :

• Les OSE de reprise après sinistre octroyés au Client associés à ses licences logicielles.
• OSE de développement, de test et associés sous licence avec des licences édition Microsoft Developer ou des abonnements Visual Studio.

Exigences relatives à SQL Server

Pour Mises à jour de Sécurité Étendues SQL Server Année 2 et les versions ultérieures, le Client est autorisé à appliquer les Mises à jour de Sécurité Étendues activées par Azure Arc uniquement si le Serveur Concédé Sous Licence est également couvert par une licence de Mises à jour de Sécurité Étendues SQL Server pour l'année précédente.

Utilisation du logiciel mis à jour

Le Client peut continuer à utiliser le logiciel mis à jour après l’expiration de la couverture. Cependant, aucune mise à jour future ne sera disponible si l’abonnement ESU est résilié ou annulé.

Assistance technique

Les licences de mises à jour de sécurité étendues (ESU) n'incluent pas de support, sauf si le client est couvert par l'un des plans de support suivants : support Paiement par incident, Unifié et Premier pour les Partenaires. L'assistance pour les produits couverts par ESU est limitée aux problèmes suivants :

• Déploiement, installation et activation des clés ESU, de la licence et des mises à jour
• Bugs/régressions introduits avec l'installation d'une mise à jour de sécurité
• Services de dépannage et d'assistance pour résoudre les problèmes connus et documentés liés aux systèmes d'exploitation sous-jacents.

L'assistance pour les produits couverts par ESU n'inclut pas l'assistance technique générale ni l'assistance en cas de problème pour les produits sous-jacents, sauf comme spécifié ci-dessus. La résolution du problème n'est pas garantie. 

SQL Server activé par Azure Arc

Infogérance

Nonobstant la clause sur l’ Infogérance, le Client peut utiliser SQL Server activé par Azure Arc sur ses propres appareils ou des appareils sous la gestion et le contrôle quotidiens de tiers, sous réserve des exceptions suivantes :

• Lors de l’utilisation de SQL Server activé par Azure Arc avec une licence avec Software Assurance ou d’une licence d’abonnement, par opposition à un abonnement avec paiement à l’utilisation, le Client est uniquement autorisé à exécuter SQL Server activé par Azure Arc sur ses propres appareils ou Serveurs sous la gestion et le contrôle quotidiens d'Infogérants Autorisés, que ces Serveurs soient ou non dédiés au Client.
• Lors de l’utilisation de SQL Server activé par Azure Arc avec une licence par cœur physique avec virtualisation illimitée dans le cadre d'un abonnement avec paiement à l’utilisation, le Client est uniquement autorisé à exécuter SQL Server activé par Azure Arc sur ses propres appareils ou Serveurs sous la gestion et le contrôle quotidiens d'Infogérants Autorisés, que ces Serveurs soient ou non dédiés au Client.

Virtualisation illimitée

Lors de l’utilisation de SQL Server activé par Azure Arc avec une licence par cœur physique, dans le cadre d’un abonnement avec paiement à l’utilisation, d’une licence édition Enterprise avec Software Assurance ou d’une licence d’abonnement à l’édition Enterprise, les clients peuvent exécuter n’importe quel nombre d’instances du logiciel dans n’importe quel nombre d’OSE sur le Serveur Concédé Sous Licence, sous réserve des conditions d'Infogérance énoncées ci-dessus. Sans limiter les autres recours de Microsoft, si le Client ne respecte pas les présentes conditions d'Infogérance pour tout OSE, le Client pourra se voir facturer la consommation basée sur la licence par cœur virtuel pour toute période de non-conformité, et aucune licence par cœur physique, ne s'appliquera pour compenser ces frais.

Droits de basculement pour SQL Server

Pour chacune de ses Charges de travail Principales, le Client à droit à :

• Un OSE de Basculement pour quelque objectif que ce soit, y compris la haute disponibilité, sur n’importe quel Serveur (sous réserve de la clause d’Infogérance) ; et
• Deux OSE de Basculement spécifiquement à des fins de récupération en cas de sinistre :
  • Un sur n’importe quel serveur (sous réserve de la clause d’Infogérance) ; et
  • Un sur les serveurs Microsoft Azure, en fonction du Nombre de Licences Éligibles par vCores Azure comme stipulé dans les conditions Azure Hybrid Benefit pour SQL Server.

Le Client peut également exécuter simultanément les Charges de travail Principales et ses OSE de Basculement de récupération en cas de sinistre pour des tests de courte durée de récupération en cas de sinistre tous les quatre-vingt-dix (90) jours. Le Client peut effectuer les opérations suivantes liées à la maintenance pour tout OSE de Basculement autorisé :

• Vérifications de la cohérence de la base de données ou Checkdb
• Journaux de sauvegarde
• Sauvegardes complètes
• Surveillance des données d’utilisation des ressources

Les OSE de Basculement autorisés pour la récupération en cas de sinistre doivent être asynchrones et manuels. Les OSE de Basculement peuvent ne pas fournir de données SQL Server aux utilisateurs ou aux appareils, ou encore exécuter des charges de travail SQL Server actives. Le nombre de licences qui seraient autrement nécessaires pour exécuter un OSE de Basculement ne doit pas dépasser le nombre de licences requis pour la Charge de travail Principale correspondante. Ces droits de basculement nécessitent une SA pour le Serveur Concédé sous Licence et les CAL, le cas échéant, et ne s’appliquent pas lorsque le Client déploie un Logiciel SQL au titre de la Mobilité de Licence via la SA.

Activation de GitHub Advanced Security for Azure DevOps

En plus de disposer d’un Utilisateur sous licence permettant l'accès à Azure DevOps, le client doit activer GitHub Advanced Security for Azure DevOps pour chaque référentiel où le service est requis pour que les Unique Committers puissent utiliser le service.

Azure Communication Gateway

Azure Communications Gateway est uniquement disponible pour une utilisation par les fournisseurs de services de télécommunication. Nonobstant toute disposition contraire dans le contrat de licence en volume du Client, Microsoft n’a pas d’obligation de défense ni de responsabilité à l’égard de toute réclamation pour contrefaçon de brevets prétendument violés par la mise en œuvre de toute Norme dans Azure Communications Gateway. Le Client est responsable de l’obtention de toutes les licences requises directement auprès des détenteurs de ces droits.

Azure Communication Services

Responsabilité du Client

Azure Communication Services (« ACS ») est un produit de développement et une entrée pour les applications des clients. Les clients sont seuls responsables de leurs applications ou offres qui intègrent les capacités et services Azure Communication Services.

Notifications

La notification relative à la norme visuelle H.264/AVC figurant dans la section Notifications s’applique.

Enregistrement et Transcription

Il vous incombe de veiller à ce que les utilisateurs de votre application soient avertis lorsque l’enregistrement ou la transcription sont activés au cours d’un appel ou d’une réunion. Microsoft vous indiquera via l’API Azure Communication Services que l’enregistrement ou la transcription a commencé et vous devrez communiquer ce fait, en temps réel, à vos utilisateurs dans l’interface utilisateur de votre application.

Interopérabilité de Microsoft Teams

L’interopérabilité entre Azure Communication Services et Microsoft Teams permet à vos applications et à vos utilisateurs de participer aux appels, aux réunions et aux discussions de Teams. En plus des frais existants dans Teams pour la connectivité PSTN, des frais de consommation vous seront facturés dans Azure Communication Services.

Lorsque les utilisateurs Teams rejoignent des réunions Teams sur des clients Teams, alors l’appel est couvert par vos licences Teams. Lorsqu’un utilisateur passe un appel à l’aide d’Azure Communication Services ou lorsqu’un utilisateur Teams passe un appel avec le SDK d’appel ACS, il sera facturé en fonction des frais d’utilisation d’Azure Communication Services.

Priorité des Conditions de Licence

Certains Azure Communication Services, y compris des versions d’évaluation privées et des Versions préliminaires, peuvent être fournis en vertu d’une licence distincte, par exemple une licence Open Source. En cas de conflit entre les présentes conditions et tout contrat de licence distinct, la licence distincte prévaudra en ce qui concerne le service Azure Communication Service faisant l’objet de cette licence distincte. Chaque partie se réserve tous les droits (et aucun droit n’est attribué à quiconque) qui ne sont pas expressément concédés par les licences susmentionnées.

Informations relatives à l’utilisateur final

Sauf dans les cas prévus par la loi, Microsoft ne conserve aucune information identifiant des utilisateurs finaux à titre individuel. Le Client reconnaît que, s’il venait à supprimer ou dissocier des informations en sa possession susceptibles d’identifier des utilisateurs finaux, Microsoft n’assumera pas la responsabilité de reconstituer les informations.

Défense contre toute action

Vous vous engagez à défendre, indemniser et exonérer Microsoft et ses administrateurs, dirigeants, employés, affiliés et représentants contre toute réclamation, demande, revendication de droit et action en justice intentée par un tiers (et tous les jugements, règlements et dépenses qui en résultent (y compris les honoraires d'avocats et de conseils)) résultant d’une violation importantes des présentes conditions par vous ou vos sous-traitants, représentants, employés ou clients. Cela comprend, sans s’y limiter, le non-respect de l’obligation de se conformer aux lois applicables en matière de télémarketing et à la loi des États-Unis de 1991 sur la protection des consommateurs par téléphone.

Application de messagerie

Les services SMS et MMS ACS impliquent une intégration entre Microsoft et l’opérateur, l’agrégateur ou le fournisseur sous-jacent (l’« Opérateur »).  Microsoft doit partager les détails de l’application et/ou les informations sur la campagne avec l’Opérateur pour s’assurer que le programme respecte les directives réglementaires et les normes établies par les opérateurs.  L’Opérateur est l’examinateur et l’approbateur final de votre application de service.  Si les détails que vous fournissez sur votre application changent, il est de votre responsabilité de soumettre une nouvelle fois votre application avec des informations à jour.  En soumettant une application, vous acceptez que Microsoft puisse partager les détails de l’application si nécessaire pour fournir le service de messagerie ACS.

Stratégie de Messagerie 

Le Client et ses utilisateurs finaux doivent se conformer à la Stratégie de Messagerie d’Azure Communication Services. La Stratégie de Messagerie s’applique aux communications SMS, MMS et par e-mail. Microsoft se réserve le droit de suspendre ou de supprimer l’accès à Azure Communication Services pour le Client ou ses utilisateurs finaux qui ne respectent pas la Stratégie de Messagerie. La Stratégie de Messagerie est disponible à l’adresse https://docs.microsoft.com/azure/communication-services/concepts/telephony-sms/messaging-policy.

Azure DevOps

Utilisation pour le Développement et le Test

Le Client n’est autorisé à accéder et à utiliser Azure DevOps que pour développer et tester les applications du Client. Un seul Utilisateur Titulaire d’une Licence peut accéder à tout moment à une machine virtuelle fournie par Azure DevOps.

Développeur Autorisé

Le Client désigne Microsoft comme son développeur autorisé en ce qui concerne les logiciels Apple inclus dans Azure DevOps. Microsoft s’engage à respecter les conditions d’utilisation de tout logiciel inclus dans Azure DevOps et à préserver la confidentialité de toute information confidentielle d’Apple à laquelle elle a accès dans le cadre d’Azure DevOps.

Accès au Répertoire de Tiers

Si le Client autorise Microsoft à accéder à son ou à ses comptes de répertoire de tiers, il accorde à Microsoft le droit d’analyser le(s) compte(s), y compris le contenu des répertoires publics et privés du Client.

Azure DevTest Labs

Secrets dans DevTest Labs

Azure DevTest Labs crée automatiquement un coffre de clés lorsqu'un utilisateur enregistre un secret pour la première fois. Le Client ne peut pas utiliser ce coffre de clés pour entreposer autre chose que des mots de passe, des clés SSH ou des jetons d'accès personnel liés à DevTest Lab.

Dev Box (Boîte de développement) Microsoft

Utilisation Autorisée

Le Client doit utiliser Microsoft Dev Box (« Dev Box ») pour concevoir, développer ou tester des applications. Une autre utilisation est autorisée si le Client utilise également Dev Box à l'une des fins susmentionnées.

Dev Box n'est pas éligible à la clause relative aux conditions générales de service de la Solution Client Azure.

Conditions préalables à la Licence

L’Utilisateur Titulaire d’une Licence doit disposer d’une Licence pour chacun des éléments suivants : Windows 10/11 Entreprise/Éducation, Intune et Microsoft Entra ID P1/P2. En plus d’être disponibles indépendamment, toutes ces licences sont également incluses dans Microsoft 365 F3/E3/G3/E5/G5/A3/A5/Business Premium/Avantage Étudiant.

Sortie du réseau

Microsoft se réserve le droit de restreindre la sortie du réseau en raison d’une utilisation élevée de la bande passante.  

Utilisation comme Serveur

Vous ne pouvez pas utiliser le service pour exécuter des fonctions de serveur sur des appareils extérieurs au service ou pour des tiers.

Traitements distribués

Vous ne pouvez pas utiliser le service pour des charges de travail soutenues de traitement distribué ou de validation de transactions d’actifs numériques.

Maintenance des données.

Windows 365 intègre les données (y compris les Données Client) à d’autres Produits Microsoft, notamment Microsoft Entra ID, Microsoft Intune, Azure Virtual Desktop et d’autres Services en Ligne configurés par le Client, le cas échéant (collectivement, aux fins de cette disposition, les « Services Intégrés Windows 365 »). Une fois les données transférées entre les Services Intégrés Windows 365, ces données sont régies par les Conditions des Produits applicables au Produit dans lequel elles résident.

Azure Health Bot Service

Obligations du Client

Le Client est seul responsable : (1) de l’exactitude et l’adéquation des informations et des Données fournies via l’utilisation du Azure Health Bot Service ; (2) de la mise en œuvre d’une méthode d’authentification sécurisée entre l’Application Customer Health Bot et l’Azure Health Bot Service ; (3) de l’obtention de l’accord approprié des utilisateurs finaux dans le cadre de leur utilisation de l’Application Customer Health Bot ; et (4) de l’affichage d’avertissements, d’exclusions et de reconnaissances appropriés aux utilisateurs finaux dans le cadre de leur utilisation de l’Application Customer Health Bot, y compris, le cas échéant, ceux stipulés dans le formulaire suivant.

Azure Kubernetes Service Edge Essentials

Droits d’Utilisation et Conditions d’Utilisation

Le Client peut utiliser Azure Kubernetes Service Edge Essentials (AKS EE) uniquement sur Windows et Windows Server pour héberger, gérer et entretenir des conteneurs sous licence valide exécutant des applications sous licence valide.

Une (1) SL pour AKS EE permet au Client d’utiliser AKS EE sur un (1) dispositif physique ou une machine virtuelle.

Notifications

La section sur les Composants NVIDIA des Notifications s’applique.

Fonctionnalités d’évaluation

Microsoft peut fournir des fonctionnalités d’évaluation dans AKS EE, qui sont fournies uniquement à des fins d’évaluation et ne peuvent pas être utilisées dans un environnement de production. Ces fonctionnalités d’évaluation peuvent ne pas fonctionner correctement ou de la même manière qu’une version commerciale finale des fonctionnalités. Microsoft peut modifier les versions commerciales de ces fonctionnalités ou ne pas publier de versions commerciales.

Commentaires et avis

Si le Client fait part de commentaires concernant les fonctionnalités d’évaluation ou AKS EE à Microsoft, le Client concède gratuitement à Microsoft le droit de les utiliser, de les partager et de les commercialiser de quelque façon que ce soit et à toute fin. Le Client ne doit pas laisser un commentaire soumis à une licence imposant à Microsoft de concéder sous licence son logiciel ou sa documentation à des tiers au motif que les commentaires du Client y sont inclus par Microsoft. Ces droits survivent au contrat de licence en volume du Client.

Azure Kubernetes Service sur Azure Stack HCI et Azure Kubernetes Service Runtime sur Windows Server

Droits d’Utilisation et Conditions d’Utilisation

Le Client peut utiliser Azure Kubernetes Service sur Azure Stack HCI (AKS sur HCI) et Azure Kubernetes Service Runtime sur Windows Server (AKS sur WS) (collectivement, AKS) uniquement (i) sur Azure Stack HCI (en ce qui concerne AKS sur HCI) ou Windows Server (en ce qui concerne AKS sur WS) s’exécutant sur des serveurs dédiés à l’utilisation du Client et (ii) pour héberger, gérer et entretenir des conteneurs sous licence valide exécutant des applications sous licence valide.  

Le Client peut utiliser AKS tant qu’il est enregistré avec l’abonnement Azure valable du Client afin d’activer des fonctionnalités supplémentaires d’AKS et de mesurer et facturer le Client.

Applications Microsoft fournies

AKS peut inclure d’autres applications Microsoft. Ces conditions de licence s’appliquent à ces applications incluses, le cas échéant, à moins que d’autres conditions de licence ne soient fournies avec les autres applications Microsoft.

Logiciel Tiers

AKS peut inclure des composants tiers ayant des mentions légales distinctes ou soumis à d’autres contrats, comme décrit dans le(s) fichier(s) ThirdPartyNotices fourni(s) avec AKS dans AKS lui-même.

Restrictions de Licence

Le Client ne peut contourner aucune procédure d’inscription ou d’enregistrement obligatoire pour AKS.  

Assistance Client

Tout support pour AKS est fourni « en l’état », « avec toutes ses imperfections », et sans garantie d’aucune sorte.  

Mises à jour

AKS peut télécharger et installer automatiquement des mises à jour pour vous. Vous acceptez de recevoir ces mises à jour automatiques sans autre préavis. Il se peut que ces mises à jour n’incluent pas toutes les fonctions, tous les services ou tous les périphériques existants.

Services Azure Lab

Bien que Microsoft fournisse les Services Azure Lab au Client, comme c'est le cas entre le Client et Microsoft, le Client est le seul fournisseur des services connexes aux utilisateurs finaux du Client et c'est à lui seul qu'incombent les responsabilités à l'égard des utilisateurs finaux, y compris toutes les obligations d'assistance. Les utilisateurs finaux du Client ne sont parties prenantes à aucun contrat avec Microsoft en ce qui concerne les services.

Notification ; Responsabilité ; Protection contre les Actions à l'encontre de Microsoft

Le Client informera sans délai Microsoft de tout incident qui serait susceptible d'avoir une incidence sur Microsoft, tels qu'une violation de données, des problèmes de mot de passe, une ou des plaintes d'utilisateur, la perte de données d'utilisateurs ou des réclamations en matière de propriété intellectuelle ou de protection des données personnelles.

Le Client reconnaît et accepte que Microsoft n'a aucune obligation ni responsabilité à l'égard du Client ou de quelque utilisateur final que ce soit quant à l'utilisation du service par l'utilisateur final.

En utilisant le service, un utilisateur final n'est pas autorisé à intenter quelque action que ce soit à l'encontre de Microsoft en relation avec les services. Si un utilisateur final entame une action contre Microsoft, la disposition Indemnisation du présent article s'applique.

Garanties

Le Client s'engage à garantir et à indemniser Microsoft contre toute réclamation d'un utilisateur final, d'un tiers et/ ou d'une autorité de réglementation en relation avec le service fourni aux utilisateurs finaux. Le Client doit s’acquitter de tout jugement ou règlement, ainsi que de l'ensemble des coûts, y compris les honoraires d’avocat et les dépenses raisonnables liés.

Conditions applicables aux Utilisateurs Finaux

Pour fournir les services aux utilisateurs finaux, le Client et ses utilisateurs finaux doivent conclure un contrat écrit valide et contraignant qui contient la substance des exigences suivantes :

Déclaration de Relation : Le Client est le seul fournisseur des services. C'est au Client qu'il incombe de fournir l'assistance aux utilisateurs finaux. Les services seront fournis par le Client aux utilisateurs finaux du Client en vertu de vos conditions d'utilisation et de votre politique de confidentialité.

Respect ; Bon usage : Le Client est le seul responsable du respect de la réglementation applicable, y compris, de manière non limitative, du RGPD, eu égard à la fourniture des services par le Client et à leur utilisation par les utilisateurs finaux. De plus, dans un souci de clarté et sans limiter les Règles de Bon Usage, le Client et ses utilisateurs finaux ne sont pas autorisés à utiliser les Services Azure Lab pour faciliter ou fournir un minage de crypto-monnaie. La violation de cette interdiction peut entraîner la suspension du service, comme indiqué dans les Règles de Bon Usage.

Exclusion de Garanties : Le client exclut toutes garanties relatives aux services ainsi qu'en ce qui concerne Microsoft.

Limitations de Responsabilité et Exclusion de Dommages :. Le Client exclut les responsabilités et les dommages d'une manière cohérente avec les dispositions de tous contrats applicables entre le Client et Microsoft.

Mises à jour

Il incombe au Client de mettre à jour les machines virtuelles de son portefeuille. Nonobstant ce qui précède, Microsoft peut, à sa seule discrétion, entreprendre toute action que Microsoft estime raisonnable commercialement en ce qui concerne les machines virtuelles de votre portefeuille, y compris l'application de toutes mises à jour ou autres modifications applicables de manière générale aux services.

Azure Machine Learning Service

Composants NVIDIA

Azure Machine Learning Service peut inclure le Toolkit CUDA, les pilotes Tesla, cuDNN, DIGITS, NCCL et TensorRT de NVIDIA Corporation (les « Composants NVIDIA ») et le Client convient que son utilisation des Composants NVIDIA est régie par le Contrat de Licence Utilisateur Final NVIDIA Cloud pour Compute disponible à l’adresse : https://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=874330.

Catalogue/registre de modèles

Tous les modèles de tiers que Microsoft met à disposition dans le catalogue de modèles et/ou le registre de modèles sont considérés comme des Produits non Fournis par Microsoft soumis aux conditions applicables aux Produits non Fournis par Microsoft dans les présentes Conditions relatives aux Produits de Microsoft. L'utilisation par le Client de ces modèles de tiers est régie par les conditions de licence de tiers fournies en relation avec le modèle.

Azure Orbital

Autorisation requise

Les clients ne peuvent pas utiliser le service Azure Orbital pour recevoir ou transmettre des signaux d’une station spatiale satellitaire sans l’autorisation de son opérateur. En vous abonnant au service Azure Orbital, vous déclarez à Microsoft que vos opérations prévues ne se produiront qu’avec le consentement de l’opérateur de la station spatiale du satellite.

Azure Private 5G Core

Licence de logiciel

Sous réserve des conditions générales suivantes, Microsoft vous accorde un droit non exclusif, limité, libre de droits et non transférable d’utiliser le logiciel Azure Private 5G Core uniquement dans le cadre d’une solution Azure Private MEC. Le client accepte qu’il n’utilisera Azure Private 5G Core qu’après examen par Microsoft et peut être tenu d’accepter des conditions générales supplémentaires, visitez aka.ms/ap5gcvalidation.

Azure Stack HCI

Droits d’Utilisation et Conditions d’Utilisation

Le Client peut utiliser le logiciel Azure Stack HCI uniquement (i) sur des serveurs dédiés à l’utilisation interne du Client et (ii) comme système d’exploitation hôte pour gérer et entretenir des machines virtuelles sous licence valide exécutant des applications sous licence valide. Tout serveur qui est sous la gestion ou le contrôle d’une entité autre que le Client ou l’un de ses Affiliés est soumis à la clause d’Infogérance. Le Client peut utiliser le logiciel Azure Stack HCI à condition qu’il soit (i) enregistré avec l’abonnement Azure valable du Client afin d’activer la fonctionnalité Azure Stack HCI supplémentaire et de mesurer et facturer le Client et (ii) connecté à l’abonnement Azure du Client par Internet au moins une fois tous les trente (30) jours civils consécutifs.

Restrictions de Licence

Le client ne peut (i) contourner aucune procédure d’inscription ou d’enregistrement obligatoire pour Azure Stack HCI ou (ii) exécuter des applications, des rôles de système d’exploitation et/ou d’autres charges de travail directement sur le logiciel Azure Stack HCI, à l’exception (A) des utilitaires et des rôles de système d’exploitation et (B) des machines virtualisées exécutant Azure Stack HCI, de (A) et (B) à la fois selon les besoins pour permettre à Azure Stack HCI d’héberger, de gérer et d’entretenir des machines virtuelles sous licence valide exécutant des applications sous licence valide.  

Assistance Client

Tout support client pour Azure Stack HCI qui pourrait être disponible auprès de Microsoft nécessite qu’Azure Stack HCI s’exécute sur du matériel serveur qui est pré-validé et répertorié dans le catalogue Azure Stack HCI ou tout catalogue lui succédant.

Azure Stack Hub

Utilisation d'Azure Stack Hub

Le Client ne peut utiliser Azure Stack Hub que sur le matériel sur lequel il est préinstallé.

Utilisation de l'Abonnement du Prestataire par Défaut

L'abonnement créé pour l'administrateur système au cours du processus de déploiement d'Azure Stack Hub (l'abonnement du prestataire par défaut) ne peut être utilisé que pour déployer et gérer l'infrastructure Azure Stack Hub ; il ne peut pas être utilisé pour exécuter une charge de travail qui ne déploie pas ou ne gère pas l'infrastructure Azure Stack Hub (par ex. il ne peut pas être utilisé pour exécuter des charges de travail applicatives).

Azure Stack Hub Plan

Le Client peut utiliser Microsoft Azure Stack Hub sur un Serveur Sous Licence à condition d’acquérir autant de SL qu’il y a de Cœurs Physiques sur ce Serveur. Les licences sont éligibles à la réduction ; cependant, l'utilisation continue reste soumise à l'obligation de conserver des licences égales aux Cœurs Physiques du Serveur.

Azure SQL Edge

Dispositif IoT

Tout dispositif IoT dédié qui est sous la gestion ou le contrôle d’une entité autre que le Client ou l’un de ses Affiliés est soumis à la clause d’Infogérance.  

Utilisation de Azure SQL Edge 

Le Client est autorisé à installer et à utiliser un nombre quelconque de copies du logiciel Azure SQL Edge sur un Dispositif IoT dédié à l'usage du Client et auquel une Licence est attribuée. Nonobstant toute disposition contraire dans les Conditions Universelles applicables aux Services en Ligne, le Client peut à tout moment réaffecter une Licence à d’autres Dispositifs IoT dédiés à son utilisation. Si le Client installe des caractéristiques ou des fonctionnalités autres que le logiciel Azure SQL Edge (qu’il soit dérivé de Microsoft ou d’un logiciel tiers) sur le Dispositif IoT, alors ces autres caractéristiques ou fonctionnalités ne peuvent être utilisées que pour soutenir le Programme IoT.  

Azure SQL Managed Instance

Droits de basculement pour SQL Server

Azure SQL Managed Instances inclut les droits de basculement suivants :

• Un géo-secondaire spécifiquement à des fins de récupération en cas de sinistre.

Le Client ne sera facturé que pour le calcul, le stockage et tous les services associés, selon le cas.

Le Client peut également exécuter simultanément la Charge de travail Principale et le réplica de récupération en cas de sinistre pour des tests de courte durée de récupération en cas de sinistre, pendant une semaine tous les quatre-vingt-dix (90) jours, et autour du moment d’un sinistre, pour une courte période, afin de faciliter le transfert entre eux. Le Client peut effectuer les opérations suivantes liées à la maintenance pour tout réplica autorisé :

• Vérifications de la cohérence de la base de données ou Checkdb 
• Exécution de sauvegardes
• Surveillance des données d’utilisation des ressources

Le nombre de vCores utilisés ne doit pas dépasser la taille vCore de la Charge de travail Principale correspondante, sauf pendant de brèves périodes lors d’événements d’augmentation d’échelle, de diminution d’échelle et de basculement. Les réplicas ne peuvent pas fournir de données SQL Server à des utilisateurs ou à des dispositifs, ni exécuter des charges de travail SQL Server actives.

Machines Virtuelles SQL Server Azure

Droits de basculement pour SQL Server

Les machines virtuelles SQL Server incluent les droits de basculement suivants :

• Un OSE de Basculement pour quelque objectif que ce soit, y compris la haute disponibilité ; et
• Un OSE de Basculement spécifiquement à des fins de récupération en cas de sinistre.

Le Client ne sera facturé que pour le calcul, le stockage et tous les services associés, selon le cas.

Le Client peut également exécuter simultanément la Charge de travail Principale et son OSE de Basculement de récupération en cas de sinistre pour des tests de courte durée de récupération en cas de sinistre, pendant une semaine tous les quatre-vingt-dix (90) jours, et autour du moment d’un sinistre, pour une courte période, afin de faciliter le transfert entre eux. Le Client peut effectuer les opérations suivantes liées à la maintenance pour tout OSE de Basculement autorisé :

• Vérifications de la cohérence de la base de données ou Checkdb 
• Exécution de sauvegardes
• Surveillance des données d’utilisation des ressources

Les OSE de Basculement autorisés pour la récupération en cas de sinistre doivent être asynchrones et manuels. Le nombre de vCores utilisés ne doit pas dépasser la taille vCore de la Charge de travail Principale. Les OSE de Basculement ne peuvent pas fournir de données SQL Server à des utilisateurs ou à des dispositifs, ni exécuter des charges de travail SQL Server actives.

Azure SQL Database

Droits de basculement pour SQL Server

Azure SQL Database inclut les droits de basculement suivants :

• Un géo-secondaire spécifiquement à des fins de récupération en cas de sinistre.

Le Client ne sera facturé que pour le calcul, le stockage et tous les services associés, selon le cas.

Le Client peut également exécuter simultanément la Charge de travail Principale et le réplica de récupération en cas de sinistre pour des tests de courte durée de récupération en cas de sinistre, pendant une semaine tous les quatre-vingt-dix (90) jours, et autour du moment d’un sinistre, pour une courte période, afin de faciliter le transfert entre eux. Le Client peut effectuer les opérations suivantes liées à la maintenance pour tout réplica autorisé :

• Vérifications de la cohérence de la base de données ou Checkdb
• Surveillance des données d’utilisation des ressources

Le nombre de vCores utilisés ne doit pas dépasser la taille vCore de la Charge de travail Principale correspondante, sauf pendant de brèves périodes lors d’événements d’augmentation d’échelle, de diminution d’échelle et de basculement. Les réplicas ne peuvent pas fournir de données SQL Server à des utilisateurs ou à des dispositifs, ni exécuter des charges de travail SQL Server actives.

Azure Virtual Desktop par accès utilisateur 

Définitions 

« Utilisateur final » désigne une personne tierce qui acquiert la Solution client Azure Virtual Desktop auprès du Client pour le propre usage interne de l'Utilisateur final (sans aucun droit de revente ou de redistribution).

« Solution client Azure Virtual Desktop » désigne une application ou tout ensemble d’applications qui ajoute des fonctionnalités fondamentales et significatives à Azure Virtual Desktop.

Droits d’utilisation 

Les licences Azure Virtual Desktop par accès utilisateur sont uniquement disponibles aux fins commerciales externes du Client, afin de proposer les Solutions clients Azure Virtual Desktop à des tiers sur Azure. Le Client ne peut pas utiliser les licences acquises sous ce modèle à des fins internes. Le Client ne peut pas attribuer plus d’un million d’identités utilisateur sous licence selon ce modèle à ses hôtes de session Azure Virtual Desktop.

Pour accéder à Azure Virtual Desktop à des fins commerciales internes, le Client peut acquérir certaines licences Windows Enterprise et Microsoft 365. Reportez-vous aux sections pertinentes pour le produit pour plus d’informations.  

Droits de l’Utilisateur final 

Les Utilisateurs finaux peuvent se connecter à un maximum de cinq hôtes de session Azure Virtual Desktop à la fois.  

Droit d’hébergement 

La clause relative aux conditions générales de service de la Solution Client Azure ne s'applique pas. Nonobstant les restrictions générales dans le contrat du Client interdisant la revente, la redistribution ou l'utilisation des Produits pour offrir des services d’hébergement commercial à des tiers, le Client peut, sous réserve des conditions énoncées ci-dessous :

Combiner les licences Azure Virtual Desktop par accès utilisateur avec des applications détenues ou acquises sous licence par le Client ou un tiers pour créer une Solution client Azure Virtual Desktop uniquement pour une utilisation sur Microsoft Azure, et autoriser les Utilisateurs finaux à accéder et à utiliser les licences Azure Virtual Desktop par accès utilisateur en lien avec l’utilisation de cette Solution client Azure Virtual Desktop sur la base d’une location, d’un abonnement ou de services (que des frais soient payés ou non pour une telle utilisation).  

Conditions supplémentaires 

Garanties. Le Client s’engage à défendre Microsoft contre toute réclamation d’un Utilisateur final, d’un tiers et/ou d’une autorité de réglementation découlant de, ou en relation avec, la Solution Client Azure Virtual Desktop fournie aux Utilisateurs finaux. Le Client s’engage à payer le montant de toute condamnation définitive ou d’une transaction à laquelle il aurait consenti découlant d’une réclamation dans les conditions prévues au présent article.  Les obligations au titre du présent article ne sont pas soumises aux limitations de responsabilité ou exclusions de certains dommages en vertu du contrat de licence de volume du Client.

Assistance technique.  Microsoft n’est pas tenue de fournir des services d’assistance au Client ou à ses Utilisateurs finaux dans le cadre de la Solution Client Azure Virtual Desktop .  Le Client est seul responsable de fournir une assistance technique aux Utilisateurs finaux pour tous les aspects et composants de la Solution Client Azure Virtual Desktop soit lui-même, soit en obtenant et en maintenant en permanence une assistance pour ses Utilisateurs finaux via Microsoft ou un tiers. Il doit informer les Utilisateurs Finaux de ce fait.  Toute assistance de Microsoft pour des questions ou des problèmes qui surviennent dans le cadre de l'assistance du client pour la solution Client Azure Virtual Desktop doit être obtenue dans le cadre d'un accord de services d'assistance distinct.

CONDITIONS DU CONTRAT D’UTILISATEUR FINAL

La Société doit :

• Notifier chaque Utilisateur final avant ou au moment de l’achat (dans les versions linguistiques appropriées pour les emplacements dans lesquels la Société fournira la Solution client Azure Virtual Desktop) que la Solution client Azure Virtual Desktop contient la technologie Microsoft qui est soumise à certaines conditions de licence et que l’Utilisateur final doit accepter les termes de la licence avant d’utiliser le Produit.
• Inclure la mention suivante dans le cadre citant le titulaire des droits d’auteur ou dans le cadre À propos et dans la documentation de toute Solution Client Azure Virtual Desktop :  « © Copyright 2021 Microsoft Corporation.  Tous droits réservés. »
• Présenter et respecter les conditions de licence sous la forme d’un contrat liant l’Utilisateur final en vertu de la réglementation en vigueur. Ces conditions de licence doivent intégrer la substance des conditions contenues dans l’exemple suivant :

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DES LOGICIELS MICROSOFT & SERVICES EN LIGNE

Ce document régit l’utilisation des logiciels et des services en ligne (les « Services logiciels ») que [insérer le nom du fournisseur de services] (le « Fournisseur de services ») vous fournit sur la base dune location, d’un abonnement ou de services, et qui incluent les logiciels Microsoft et les services en ligne (les « Produits Microsoft »).  Les Produits Microsoft n’appartiennent pas au Fournisseur de services et leur utilisation est soumise à des droits et restrictions dont le Fournisseur de services doit vous informer.  Vous êtes autorisé à utiliser les Produits Microsoft en vertu du contrat qui vous lie au Fournisseur de services et sous réserve que vous compreniez, observiez et acceptiez les conditions générales suivantes, que le Fournisseur de services n’est en aucun cas autorisé à modifier, adapter ou amender.

1. PROPRIÉTÉ DES PRODUITS MICROSOFT.  Les Produits Microsoft sont concédés sous licence au Fournisseur de services d’un affilié de Microsoft Corporation (collectivement « Microsoft »).  Les Produits Microsoft sont protégés par des droits d’auteur et d’autres droits de propriété intellectuelle. Les Produits Microsoft et autres éléments liés, y compris, sans limitation, toute image, photographie, animation, musique, tout élément vidéo ou sonore et tout texte et « applet » intégrés aux Produits Microsoft, appartiennent à Microsoft ou à ses fournisseurs. Vous n’êtes pas autorisé à supprimer, modifier ou masquer les mentions de droits d’auteur, de marques commerciales ou d’autres droits de propriété figurant dans ou sur les Produits Microsoft. Les Produits Microsoft sont protégés par les lois et les traités internationaux en matière de droits d’auteur, ainsi que par les autres lois et traités en matière de propriété intellectuelle.  La détention, l’accès ou l’utilisation des Produits Microsoft ne vous confère aucun droit de propriété sur les Produits Microsoft, ni aucun droit de propriété intellectuelle.
2. UTILISATION DE SERVICES LOGICIELS.  Vous pouvez utiliser les Services logiciels uniquement conformément à votre contrat avec le Fournisseur de services et conformément aux présentes conditions.  Les présentes conditions annulent et remplacent irrévocablement et définitivement celles de tout Contrat de Licence Utilisateur Final Microsoft qui pourrait vous être présenté au format électronique au cours de l’installation et/ou de votre utilisation des Services logiciels.
3. COPIES.  Vous n’êtes pas autorisé à réaliser des copies des Produits.
4. LIMITATIONS RELATIVES À LA RECONSTITUTION DE LA LOGIQUE, À LA DÉCOMPILATION ET AU DÉSASSEMBLAGE.  Vous n’êtes pas autorisé à reconstituer la logique des Produits, à les décompiler ou à les désassembler, sauf si la réglementation applicable autorise ces opérations nonobstant la présente limitation.
5. INTERDICTION DE LOCATION.  Vous n’êtes autorisé à louer, prêter, gager ou encore transférer ou distribuer les Produits, directement ou indirectement, à aucun tiers et vous ne devez autoriser aucun tiers à accéder aux et/ou utiliser les fonctionnalités des Produits, excepté à la seule fin d’accéder aux fonctionnalités des Produits sous la forme de Services logiciels conformément aux conditions du présent contrat et de tout contrat entre vous et le Fournisseur de services.
6. RÉSILIATION.  Sans préjudice de tous autres droits, le Fournisseur de services pourra résilier vos droits à utiliser les Produits si vous ne respectez pas les présentes conditions générales.  À la résiliation ou à l’expiration du contrat entre vous et le Fournisseur de services ou du contrat entre le Fournisseur de services et Microsoft en vertu duquel les Produits vous sont concédés sous licence, vous devrez cesser d'accéder aux Produits et/ou de les utiliser et détruire toutes les copies des Produits en votre possession (y compris l’ensemble de leurs composants) dans les trente (30) jours suivant la résiliation de votre contrat avec le Fournisseur de services.
7. ABSENCE DE GARANTIES, RESPONSABILITÉS ET RECOURS DE MICROSOFT.  Dans toute la mesure permise par la réglementation applicable, Microsoft ou ses fournisseurs ne pourront en aucun cas être tenus responsables de tout dommage et recours, de quelque nature que ce soit, découlant de, ou lié de quelque manière que ce soit aux Services logiciels. Les garanties et responsabilités sont du fait du Fournisseur de services uniquement et en aucun cas du fait de Microsoft, de ses affiliés ou de ses filiales.
8. SERVICES DE SUPPORT TECHNIQUE.  Tout support technique pour les Services logiciels vous sera fourni par le Fournisseur de services ou un tiers pour le compte du Fournisseur de services, et non par Microsoft, ses fournisseurs, ses affiliés ou ses filiales.
9. ABSENCE DE TOLÉRANCE AUX PANNES.  Les Produits ne sont ni tolérants aux pannes, ni garantis exempts d’erreurs ou d’interruptions.  Vous n’êtes pas autorisé à utiliser les Produits dans une application ou situation dans laquelle les défaillances des Produits peuvent provoquer la mort, des préjudices corporels ou de graves dommages matériels ou à l’environnement (« Utilisation à Risque »).
10. RESTRICTIONS À L’EXPORTATION.  Les Produits sont soumis à la réglementation américaine en matière d’exportation.  Vous devez respecter toutes les lois et réglementations en vigueur, y compris les réglementations en matière d’exportation (EAR, « Export Administration Regulations ») en vigueur aux États-Unis, les réglementations internationales en matière de ventes d’armes (ITAR, « International Traffic in Arms Regulations »), ainsi que les restrictions imposées par le gouvernement des États-Unis d’Amérique et d’autres pays concernant les utilisateurs finaux, les utilisations finales et les pays destinataires.  Des informations supplémentaires sont disponibles sur le site http://www.microsoft.com/exporting/.
11. RESPONSABILITÉ POUR RUPTURE DE CONTRAT.  En plus de l’ensemble des responsabilités qui vous incombent envers le Fournisseur de services, vous reconnaissez que vous serez légalement responsable envers Microsoft directement en cas de rupture des présentes conditions générales.
12. DIVULGATION D’INFORMATIONS.  Vous devez autoriser le Fournisseur de services à divulguer toute information demandée par Microsoft dans le cadre du Contrat du Fournisseur de services. Microsoft sera un tiers bénéficiaire de votre contrat avec le Fournisseur de services et sera en droit de faire exécuter les stipulations dudit contrat auprès du Fournisseur de services et de vérifier que vous en respectez les termes.
13. CONFIDENTIALITÉ ET PROTECTION DES DONNÉES.  Le Service logiciel vous sera fourni par le Fournisseur de services conformément à sa politique de confidentialité.

Solution Azure VMware

Informations sur le Déploiement et l'Utilisation

Le Client autorise Microsoft à partager avec VMware son statut de client de la Solution Azure VMware et les informations associées de déploiement et d'utilisation de la Solution Azure VMware.

Services Azure AI

Aux fins du présent article, « Services » désigne collectivement les Services Azure AI.

Documentation produit

Microsoft peut fournir une documentation technique concernant le fonctionnement approprié applicable aux Services (y compris les guides du développeur applicables), qui est mise à disposition en ligne par Microsoft et mise à jour ponctuellement. Le Client reconnaît et accepte qu’il a examiné cette documentation et utilisera les Services conformément à cette documentation, le cas échéant.  

Certains Services sont destinés à traiter les Données Clients qui comprennent des Données Biométriques (comme cela peut être décrit plus en détail dans la documentation du produit) que le Client peut intégrer dans ses propres systèmes utilisés à des fins d’identification personnelle ou à d’autres fins. Le Client reconnaît et accepte qu’il est responsable du respect des obligations des Données Biométriques contenues dans le DPA des Services en Ligne (https://aka.ms/DPA).

Limite sur l’utilisation par le Client de la sortie de service

Le Client n’est pas autorisé et n’autorisera pas des tiers à utiliser les Services ou des données provenant des Services pour créer, former ou améliorer (directement ou indirectement) un produit ou service similaire ou concurrent.

Services à Accès limité

Certains Services (ou versions de ceux-ci) nécessitent un enregistrement et sont soumis à des limitations d’accès et d’utilisation basées sur les critères d’éligibilité et d’utilisation de Microsoft, tels que mis à jour par Microsoft de temps à autre (« Services à Accès Limité »). Les Services Azure AI suivants sont des Services à Accès Limité :

• Voix neuronale personnalisée de synthèse vocale Azure AI Speech 
• API Azure AI Vision Face
• Reconnaissance des célébrités Azure AI Vision
• Reconnaissance du locuteur Azure AI
• Service Azure Video Indexer Applied AI
• Service Azure OpenAI
• Service Azure OpenAI (Filtrage du Contenu Modifié/Surveillance des Abus)

REMARQUE : Outre les services répertoriés ici, (i) les Services Azure AI en version préliminaire peuvent être désignés, dans les conditions de la version préliminaire applicables, comme étant soumis aux conditions des Services à Accès Limité ; et (ii) certaines versions des Services Azure AI, comme les versions fournies dans des conteneurs, peuvent être désignées, dans la documentation du produit ou autrement, comme soumises aux conditions des Services à Accès Limité.

Le Client n’utilisera les Services à Accès Limité (y compris lorsqu’ils sont utilisés dans une Solution Client) que conformément aux Conditions relatives aux Produits applicables, à la documentation du produit et aux présentes conditions des Services à Accès Limité ; uniquement pour les usages autorisés spécifiés dans son formulaire d’inscription ; et conformément à tous les engagements et/ou à toutes les déclarations faites dans son formulaire d’inscription aux Services à Accès Limité. Le Client s’engage à fournir des informations à jour, complètes et exactes dans tous les formulaires d’inscription et autres documents fournis à Microsoft conformément aux présentes conditions des Services à Accès Limité.  Microsoft peut demander au Client, de temps à autre, de revérifier que toutes les informations soumises à Microsoft le concernant et concernant son utilisation des services à accès limité restent exactes, complètes et à jour, et que le Client utilise les Services à Accès Limité conformément aux informations soumises et aux présentes conditions. Le Client doit répondre aux demandes de revérification de Microsoft dans les dix (10) jours ouvrables suivant la réception d’une demande (les demandes peuvent être fournies via les outils d’autocertification Azure). pour s’assurer du respect des présentes conditions ou de l’éligibilité à l’accès aux Services à Accès Limité, le Client coopérera dans une limite raisonnable avec Microsoft pour fournir ces informations dans les trente (30) jours ouvrables suivant la demande. 

Microsoft peut réévaluer de temps à autre l’éligibilité du Client à l’accès et à l’utilisation des Services à Accès Limité. Si Microsoft détermine que le Client ne répond plus aux critères d’éligibilité et d’utilisation de Microsoft pour un Service à Accès Limité (ou que le Client ne répond pas aux critères d’éligibilité et d’utilisation d’un service devenu un Service à Accès Limité), Microsoft fournira au Client un préavis de douze (12) mois avant d’interrompre son accès à ce Service à Accès Limité et son utilisation, à moins que des considérations de sécurité, juridiques ou de performance du système n’exigent une interruption rapide de l’accès. Cela ne s’applique pas aux Versions Préliminaires et n’affecte pas les autres droits et recours dont dispose Microsoft en ce qui concerne l’utilisation des Services par le Client. 

Outre le droit de Microsoft d’interrompre l’accès à un Service à Accès Limité et son utilisation lorsque le Client ne répond plus aux critères d’éligibilité et d’utilisation de Microsoft (ou que le Client ne répond pas aux critères d’éligibilité et d’utilisation d’un Service devenu un Service à Accès Limité), Microsoft peut limiter, suspendre ou résilier l’accès du Client à un Service à Accès Limité en cas de non-respect de l’une des conditions du présent article (y compris, notamment, l’utilisation par le Client d’un Service à Accès Limité d’une manière incompatible avec le formulaire d’inscription au Service à Accès Limité du Client ou avec les exigences de la documentation produit applicable), sans préavis, mais uniquement dans une limite raisonnable nécessaire compte tenu des circonstances.

Service Azure OpenAI

Outre les Conditions Universelles applicables aux Services en Ligne qui s’appliquent au Service d’IA Générative Microsoft et les conditions des Services à Accès Limité ci-dessus, les conditions suivantes s’appliquent à l’utilisation du Service Azure OpenAI.

• Utilisation et Accès aux Données pour la Surveillance des Abus : Sauf exception limitée ci-dessous, dans le cadre de la fourniture du Service Azure OpenAI, Microsoft stocke temporairement les Entrées et le Contenu de Sortie uniquement pour surveiller et éviter les utilisations ou sorties abusives ou nuisibles du service. Les employés Microsoft autorisés peuvent examiner les données qui ont déclenché nos systèmes automatisés pour vérifier et enquêter sur les abus potentiels. Pour les clients qui ont déployé le service Azure OpenAI dans l’Espace économique européen, les employés Microsoft autorisés seront situés dans l’Espace économique européen. Consultez la documentation du produit Azure OpenAI https://learn.microsoft.com/azure/ai-services/openai/ pour plus d’informations.
• Exception limitée. Les conditions d’Utilisation et Accès aux Données pour la Surveillance des Abus qui précèdent ne s’appliqueront pas si, et dans la mesure où, le Client est approuvé et se conforme à toutes les exigences pour utiliser le Service Azure OpenAI avec Surveillance des Abus.
• Utilisation du contenu pour l'affinage. Les clients peuvent utiliser le service Azure OpenAI pour créer des données de synthèse utilisées uniquement pour affiner les types de modèles suivants et les utiliser comme décrit ci-dessous :

1. Modèles Azure OpenAI, utilisant les capacités d'affinage de et pour déploiement dans Azure OpenAI Service,
2. Autres modèles personnalisés Azure AI, utilisant les capacités d'affinage de et pour utilisation dans ce service Azure AI,
3. Modèles affinables disponibles dans le catalogue de modèles Azure AI, à l'aide des capacités d'affinage d'Azure de et pour déploiement via une API sans serveur (Model-as-a-Service),
4. Modèles qui sont (i) conçus pour modifier les Entrées ou le Contenu de sortie pour le cas d'utilisation du Client et (ii) sont déployés dans une ou plusieurs applications qui interagissent avec un Service d’IA Générative Microsoft.

• Emplacement du traitement des Données : Nonobstant la disposition relative à l’Emplacement du traitement des Données dans les Conditions universelles de licence applicables aux Services d’IA Générative Microsoft, les engagements liés à l’emplacement du traitement et du stockage des données exposés dans les Conditions de Protection & de Sécurité des Conditions relatives aux Produits pour Microsoft Azure Core Services restent en vigueur pour le Service Azure OpenAI.

Azure AI Studio

Services intégrés : Azure AI Studio est un service qui regroupe les fonctionnalités de plusieurs services Azure AI. Les conditions relatives aux produits pour les services accessibles via Azure AI Studio s’appliquent, y compris, sans s’y limiter, les conditions d’Azure Machine Learning et des Services Azure AI.

Catalogue/registre de modèles : Tous les modèles de tiers que Microsoft met à disposition dans le Catalogue de modèles et/ou le Registre de modèles sont considérés comme des Produits qui ne sont pas fournis par Microsoft et sont soumis aux conditions applicables aux Produits qui ne sont pas fournis par Microsoft. Microsoft peut mettre à disposition les modèles dans le Catalogue de modèles en tant que Services de consommation de première partie, sous réserve de la clause de disponibilité Azure.

Voix neuronale personnalisée et utilisation de voix synthétiques Azure AI Speech Text to Speech (TTS)

Autorisations : Le Client déclare, garantit et certifie que (i) il a l’autorisation écrite explicite du/des propriétaire(s) de voix contenues dans ses fichiers audio (« Talent vocal ») pour utiliser ses/leurs données personnelles, y compris la ressemblance vocale pour créer des modèles vocaux (« Voix synthétique(s) »), (ii) le(s) contrat(s) du client prévoi(en)t la durée d’utilisation de la voix synthétique et toute limitation du contenu et (iii) le Client a partagé les directives de divulgation de Microsoft concernant les talents vocaux (https://aka.ms/disclosure-voice-talent) avec le Talent vocal directement ou par l’intermédiaire du représentant autorisé du Talent Vocal, qui décrit comment les voix synthétiques sont développées et fonctionnent en conjonction avec les services de synthèse vocale. Microsoft se réserve le droit d’exiger du Client qu’il fournisse des fichiers audio contenant des reconnaissances du/des Talent(s) Vocal(aux). Le Client reconnaît et accepte que Microsoft puisse utiliser ceci pour effectuer la vérification du locuteur par rapport aux fichiers de formation audio du Client ; cependant, la rétention des fichiers audio par Microsoft ne crée ni n’implique une obligation que Microsoft procède à la vérification du locuteur. 

Utilisations autorisées : Outre le respect des Règles de bon usage, le code de conduite (disponible à l’adresse https://aka.ms/custom-neural-code-of-conduct) définit les exigences minimales que toutes les implémentations de synthèse vocale (TTS) doivent respecter de bonne foi. Le Client a le droit exclusif d’utiliser la/les Voix Synthétique(s) créée(s) par le Client et mise à disposition par l’utilisation des Services. Nonobstant ce qui précède ou quoi que ce soit à l’effet contraire dans le DPA, le Client reconnaît et accepte que Microsoft puisse conserver une copie de chaque voix synthétique créée par le Client et peut, mais n’y est pas obligé, utiliser la/les voix synthétique(s) pour enquêter et répondre à toute violation présumée. des conditions de service. Le Client accepte et accorde à Microsoft une licence mondiale irrévocable, non exclusive et limitée pour conserver le(s) fichier(s) de consentement audio de reconnaissance vocale et une copie de la/des Voix synthétique(s) aux fins limitées ci-dessus. Le Client est tenu de sécuriser et de maintenir tous les droits nécessaires à Microsoft pour conserver et utiliser les fichiers audio de reconnaissance et la/les voix synthétique(s) comme décrit dans la présente section sans violer les droits du/des Talent(s) Vocal(aux) ou de tout autre tiers ou autrement obliger Microsoft envers le Client, le Talent Vocal ou tout autre tiers. Ce paragraphe survivra à la résiliation ou à l’expiration du Contrat du Client.

Attribution de Microsoft Translator

Lors de l’affichage de traductions automatiques effectuées par Microsoft Translator, le Client doit fournir une notification suffisamment visible indiquant que le texte a été traduit automatiquement par Microsoft Translator.

Azure AI Content Safety

Bon usage

Azure AI Content Safety peut appliquer des balises au texte, aux images et à certains contenus multimodaux, permettant aux clients de filtrer et de supprimer le contenu nuisible. La transmission de contenu nuisible à Azure AI Content Safety dans le cadre de l’utilisation prévue du service ne sera pas considérée en soi comme une violation des Règles de Bon Usage et du Code de Conduite relatif au Service d’IA Générative Microsoft, qui s’appliquent par ailleurs. Le client s'engage à utiliser le système uniquement pour filtrer et non pour collecter du contenu préjudiciable, sauf dans les cas prévus dans l'exception limitée du Code de conduite relatif au Service d’IA Générative Microsoft.

Exemples de contenu

Si le Client choisit de fournir à Microsoft des exemples de contenu client (« Échantillon de Contenu ») pour aider Microsoft à adapter le service aux exigences du client, comme décrit dans la documentation du service, le Client accepte (a) que Microsoft l'examine et l'utilise conformément à cette documentation, et (b) que le Client respectera toutes les exigences de cette documentation, y compris l'exigence de ne pas inclure d'informations personnelles, confidentielles ou commercialement sensibles dans l'échantillon de contenu.

Services dans des Conteneurs

Les fonctionnalités Services qui sont disponibles dans des conteneurs sont concédés sous licence au Client conformément au présent accord en tant que Services en Ligne et les conteneurs sont également soumis au conditions d’utilisation des Logiciels avec le Service en Ligne. Le Client est autorisé à installer et à utiliser un nombre illimité de conteneurs sur les dispositifs matériels du Client qui sont dédiés à l’utilisation exclusive du Client et, sous réserve des conditions spécifiées ci-dessous pour les conteneurs connectés et déconnectés, respectivement. Pour les conteneurs installés sur du matériel dédié qui est sous la gestion ou le contrôle d’une entité autre que le Client ou l’un de ses Affiliés, la clause d’Infogérance des Conditions Universelles de Licence applicables à tous les Logiciels.  

Microsoft peut proposer des mises à jour ou des suppléments obligatoires et/ou facultatifs aux services dans des conteneurs. Si une mise à jour est requise, le Client mettra à jour le conteneur conformément aux exigences de Microsoft en matière de notification ; le défaut d’exécution de ces mises à jour peut affecter la fonctionnalité du conteneur et/ou le conteneur peut cesser de fonctionner. 

Les conteneurs comprennent des éléments qui sont confidentiels et la propriété de Microsoft. Le Client s’engage à préserver la confidentialité de ces éléments et à informer rapidement Microsoft s'il a connaissance d’un détournement ou d’une utilisation abusive potentiel(le).  

Conteneurs connectés : Les conteneurs connectés sont conçus pour se connecter à un point de terminaison de facturation. Le Client doit configurer tous les conteneurs connectés qu’il utilise pour communiquer avec le point de terminaison de facturation de sorte que le point de terminaison de facturation mesure toute l’utilisation du ou des conteneurs. En plus des droits d’installer et d’utiliser des conteneurs sur du matériel dédié, le Client peut également installer et utiliser un nombre illimité de conteneurs connectés dans les comptes Services Microsoft Azure du Client ; tous les droits d’installation et d’utilisation des conteneurs connectés sont soumis à l’activation et au maintien par le Client du contrôle de logiciel pour tous ces conteneurs.

Conteneurs déconnectés : Les conteneurs déconnectés sont destinés à être utilisés sans connectivité en ligne avec un point de terminaison de facturation Azure. Les conteneurs déconnectés sont soumis aux conditions des Services à Accès limité. Les conteneurs déconnectés ont des charges de travail de capacité limitée et l’utilisation est calculée en unités. Comme spécifié dans les conditions d’Achat de Services Microsoft Azure, le Client doit payer d’avance pour un niveau d’engagement au nombre d’unités nécessaires pour répondre à l’utilisation réelle du service par le Client pour chaque période de licence. Le Client détient les droits spécifiés ci-dessus d’installer et d’utiliser des conteneurs déconnectés sur du matériel dédié à condition que l’utilisation globale du service dans tous les conteneurs déconnectés du Client ne dépasse pas l’utilisation pour laquelle le Client a payé pour la période de licence applicable. Les unités de conteneur déconnectées expirent à la fin de la période de licence et le Client doit activer (ou réactiver, selon le cas) les unités de conteneur déconnectées avant le début de la période de licence suivante. Si le Client ne parvient pas à réactiver un conteneur déconnecté avant l’expiration de la période de licence applicable, le conteneur déconnecté cessera de fonctionner après l’expiration de la licence.

Defender pour le Cloud – Utilisation sur des appareils gérés par des tiers

Nonobstant la clause sur l’Infogérance, le Client peut utiliser Defender pour le Cloud avec des charges de travail exécutées sur Microsoft Azure, ses propres appareils ou des appareils sous la gestion et le contrôle quotidiens de tiers.

Express Route Global Reach  

Express Route Global Reach est un service Azure offrant des capacités de transport de données aux utilisateurs d'Express Route dans certains endroits. Express Route Global Reach est fourni par la filiale de Microsoft autorisée à l'administrer dans un pays donné. La tarification d'Express Route Global Reach peut inclure des taxes et frais applicables. Les conditions d'Express Route Global Reach peuvent varier d’un pays à l’autre. L’ensemble des taxes, frais et conditions d'utilisation propres à un pays inclus sont repris dans les conditions d'utilisation disponibles à l'adresse https://aka.ms/CommunicationServicesTerms.

Microsoft Defender pour Identity

Droits d'Utilisation Étendus de Microsoft Defender pour les Clients d'Identité

Le Client peut aussi installer et utiliser Advanced Threat Analytics localement afin de gérer les OSE clients (ou les OSE Serveur utilisés comme des OSE clients) qui sont utilisés uniquement par des utilisateurs auxquels des licences ont été attribuées. Ce droit prend fin à l’expiration de l’abonnement du client.

Mises à jour automatiques de Microsoft Defender pour Identity

Microsoft Defender pour Identity peut télécharger et installer automatiquement les mises à jour pour vous. Vous acceptez de recevoir ces mises à jour automatiques sans autre préavis.

Microsoft Genomics

Aucun Usage Médical

Microsoft Genomics n’est pas un dispositif médical. Les résultats découlant de son utilisation ne sont pas destinés à constituer des déclarations de fait ni à être utilisés pour établir un jugement, avis, diagnostic ou traitement de quelque état de santé ou maladie que ce soit.

Visual Studio App Center

Utilisation pour le Développement et le Test

Le Client n'est autorisé à accéder à Visual Studio App Center et à l'utiliser que pour développer et tester ses applications. Un seul Utilisateur Titulaire d’une Licence peut accéder à tout moment à une machine virtuelle fournie par Visual Studio App Center.

Développeur Autorisé

Le Client désigne Microsoft comme son développeur autorisé des logiciels Apple inclus dans Visual Studio App Center. Microsoft s’engage à respecter les conditions d’utilisation de tout logiciel inclus dans Visual Studio App Center et à préserver la confidentialité de toute information confidentielle d’Apple à laquelle le Client a accès dans le cadre de Visual Studio App Center.

Accès au Répertoire de Tiers

Si le Client autorise Microsoft à accéder à son ou à ses comptes de répertoire de tiers, il accorde à Microsoft le droit d’analyser le(s) compte(s), y compris le contenu des répertoires publics et privés du Client.

Le Client peut acquérir des Modules complémentaires, sous réserve du respect des conditions suivantes :

1. Le Client doit disposer d’une SA active ou d’une SL Utilisateur active pour les Licences Éligibles correspondantes.
2. Le Client peut acquérir une SL Module Complémentaire pour chaque Licence Éligible, sauf mention contraire stipulée dans les présentes conditions
3. Le Client peut acquérir des SL Module Complémentaire entre deux régularisations, en prévision de l’acquisition des Licences Éligibles

Les Modules Complémentaires prennent fin à l’expiration de la SA couvrant la Licence Éligible ou de durée de la SL Module Complémentaire, la première échéance s’appliquant, sauf mention contraire stipulée dans les présentes conditions. Les Modules Complémentaires ne peuvent être réattribués qu’aux utilisateurs ou aux dispositifs disposant de Licences Éligibles.

Plans Utilisateur pour Microsoft Azure

Veuillez noter que ces ressources sont fournies à titre de référence uniquement et ne sont pas considérées comme faisant partie des Conditions relatives aux Produits. Pour voir d'autres versions et langues, cliquez ici.