Conditions relatives au Matériel Azure

Le présent article comprend les conditions supplémentaires ou alternatives applicables aux Produits matériels identifiés ci-dessous. En cas de conflit entre les dispositions du présent article et celles des Conditions relatives aux Produits, le présent article régit et contrôle le Produit matériel en question.

Conditions Matérielles applicables à Azure Data Box

Les conditions générales présentées à l’adresse https://docs.microsoft.com/azure/databox/data-box-hardware-additional-terms sont incorporées par référence aux présentes conditions sur le matériel.

Définitions

Stockage Azure désigne le service de cloud géré par Microsoft qui assure un stockage de données.

Compte de Stockage Azure désigne un compte qui permet au Client d’accéder à ses informations et de les stocker à l’aide du service de Stockage Azure.

Dispositif Data Box désigne un périphérique matériel, y compris le Logiciel Data Box, que Microsoft peut fournir pour une utilisation temporaire par le Client dans le cadre du transport de données entre ses locaux et le centre de données Azure. La famille de Dispositifs Data Box comprend Data Box, Data Box Disk et Data Box Heavy, et leurs successeurs.

Logiciel Data Box désigne tous les logiciels fournis sur ou en lien avec un Dispositif Data Box, y compris tous les outils, les mises à jour et la documentation associés.

Centre de Données Azure Désigné désigne le centre de données Microsoft Azure désigné par Microsoft comme étant le centre de données auquel le Client renverra le Dispositif Data Box, et qui peut être différent du centre de données où le Client préfère stocker ses données et/ou de l’emplacement du Compte de Stockage Azure du Client.

Service Microsoft Azure Data Box ou Service désigne le service Microsoft Azure qui permet aux clients de stocker et de transférer de grandes quantités de données vers et depuis les centres de données sur le Dispositif Data Box. Pour plus de clarté, le Service inclut, notamment, toutes les technologies ou les fonctionnalités, les informations, les documents et les mises à jour du Service associés.

Logiciel Data Box

Le Logiciel Data Box n’est pas vendu mais concédé sous licence. Microsoft concède au Client une licence limitée, non exclusive et incessible lui permettant d’utiliser le Logiciel Data Box installé sur le Dispositif Data Box, ou utilisé dans le cadre du Dispositif Data Box, uniquement aux fins du transport de données tel que le permet le Dispositif Data Box. Microsoft se réserve tous les autres droits. La présente licence ne concède au Client aucun droit et interdit au Client : (i) de virtualiser ou d’utiliser des fonctionnalités du Logiciel Data Box séparément du Dispositif Data Box ; (ii) de publier, de copier, de louer ou de prêter le Logiciel Data Box ; (iii) de contourner les restrictions techniques intégrées au Logiciel Data Box ou les restrictions intégrées dans la documentation du Dispositif Data Box ; (iv) de dissocier et d’exploiter les composants du Logiciel Data Box sur plusieurs dispositifs ; (v) d’installer ou d’utiliser des logiciels ou des technologies non fournis par Microsoft avec le Logiciel Data Box d’une manière susceptible de soumettre la propriété intellectuelle ou la technologie de Microsoft à d’autres conditions de licence ; ou (vi) de reconstituer la logique du Logiciel Data Box, de le décompiler ou de le désassembler ou de tenter d’effectuer ces opérations, sauf si la réglementation applicable le permet, même si les présentes conditions ne le permettent pas et, dans ce cas, le Client ne peut le faire que dans la mesure où la loi le permet.

Conditions d’Utilisation des Services Azure

Les présentes Conditions Matérielles applicables à Azure Data Box (les « Conditions Supplémentaires ») s’appliquent à la réception et à l’utilisation du Dispositif Data Box par le Client dans le cadre du Service global. L’utilisation du Service par le Client est également soumise au contrat d’abonnement Azure du Client, comme décrit à l’adresse https://azure.microsoft.com/support/legal/. Ces Conditions Supplémentaires viennent compléter le contrat d’abonnement Azure du Client, mais ne l’amendent pas et ne le modifient pas. En cas de conflit entre ces Conditions Supplémentaires et le contrat d’abonnement Azure du Client, les Conditions Supplémentaires régiront et contrôleront aux fins de l’utilisation du Dispositif Data Box dans le cadre du Service.

Droits d’Utilisation de Logiciels

Sous réserve du paiement des frais applicables, Microsoft autorise le Client à utiliser le Dispositif Data Box pour transporter et transférer des données.

Détermination de la pertinence par le client. Le Client convient (i) qu’il est seul responsable pour déterminer si l’utilisation du Dispositif Data Box est appropriée, comme indiqué dans les présentes Conditions Supplémentaires, et (ii) que Microsoft ne sera pas responsable envers le Client ou tout autre tiers de toute perte de données ou autres dommages.

Absence de transfert ou d’accès. Le Client s’engage à ne pas vendre, céder ou transférer (y compris le transfert de location entre États ou pays) le Dispositif Data Box, et à ne pas, directement ou indirectement (par l’intermédiaire d’un tiers), visualiser, ouvrir, modifier, désassembler ou altérer de toute autre manière le Dispositif Data Box (y compris le Logiciel).

Exclusions de Garantie

LE DISPOSITIF DATA BOX ET TOUTE ASSISTANCE FOURNIE PAR MICROSOFT CONFORMÉMENT À CES CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT ». LE CLIENT SUPPORTE LE RISQUE DE LEUR UTILISATION. MICROSOFT N’ACCORDE AUCUNE GARANTIE OU CONDITION EXPRESSE. LE CLIENT PEUT BÉNÉFICIER DE DROITS OU DE GARANTIES STATUTAIRES SUPPLÉMENTAIRES EN VERTU DU DROIT LOCAL QUE CES CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES NE PEUVENT PAS MODIFIER. DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LE DROIT LOCAL APPLICABLE AU CLIENT, MICROSOFT EXCLUT TOUTES LES GARANTIES STATUTAIRES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, NOTAMMENT, LA QUALITÉ MARCHANDE, L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET L’ABSENCE DE CONTREFAÇON.

Conditions Matérielles applicables à Azure Stack Edge

Les conditions générales présentées à l’adresse https://docs.microsoft.com/azure/databox-online/azure-stack-edge-add-hardware-terms sont incorporées par référence aux présentes conditions sur le matériel.

Définitions

« Dispositif Azure Stack Edge » désigne les dispositifs matériels, y compris les Logiciels, qui sont proposés dans le cadre de la famille de dispositifs Azure Stack Edge comme décrit à l’adresse https://azure.microsoft.com/products/azure-stack/edge/.

« Service Azure Stack Edge » ou « Service » désigne le service Azure qui permet aux clients de recevoir, de fournir, d’utiliser et de gérer un Dispositif Azure Stack Edge. Pour plus de clarté, le Service inclut, notamment, toutes les technologies ou les fonctionnalités (par exemple, la création d’un partage), les informations, les documents et les mises à jour du Service associés.

« Logiciel » désigne tous les logiciels fournis sur ou en association avec un Dispositif Azure Stack Edge, y compris tous les outils, les mises à jour et la documentation associés.

Conditions d’Utilisation des Services Azure

Les présentes Conditions Matérielles applicables à Azure Stack Edge (les « Conditions Supplémentaires ») s’appliquent à la réception et à l’utilisation du Dispositif Azure Stack Edge par le Client dans le cadre du Service global. L’utilisation du Service par le Client est également soumise à l’abonnement Azure du Client, comme décrit à l’adresse https://azure.microsoft.com/support/legal/. Ces Conditions Supplémentaires viennent compléter le contrat d’abonnement Azure du Client, mais ne l’amendent pas et ne le modifient pas. En cas de conflit entre ces Conditions Supplémentaires et le contrat d’abonnement Azure du Client, les Conditions Supplémentaires régiront et contrôleront aux fins de l’utilisation du Dispositif Azure Stack Edge dans le cadre du Service.

Utilisation du dispositif et du logiciel Azure Stack Edge

Conditions d’utilisation de Azure Stack Edge

Sous réserve du paiement des frais applicables, Microsoft autorise le Client à utiliser le Dispositif Azure Stack Edge, à condition que le Client prenne les mesures suivantes :

Protection des données. Le Client est responsable de la protection, y compris de conserver des copies de sauvegarde des données client stockées sur le Dispositif Azure Stack Edge en cas de panne, de perte ou de destruction.
Détermination de la pertinence par le client. Le Client convient (i) qu’il est seul responsable pour déterminer si l’utilisation du Dispositif Azure Stack Edge est appropriée, comme indiqué dans les présentes Conditions Supplémentaires, et (ii) que Microsoft ne sera pas responsable envers le Client ou tout autre tiers de toute perte de données ou autres dommages.
Absence de transfert ou d’accès. Le Client s’engage à ne pas vendre, céder ou transférer (y compris le transfert de location entre États ou pays) le Dispositif Azure Stack Edge, et à ne pas, directement ou indirectement (par l’intermédiaire d’un tiers), visualiser, ouvrir, modifier, désassembler ou altérer de toute autre manière le Dispositif Azure Stack Edge (y compris le Logiciel).
Accréditation. Dans la mesure où le Client est une entité gouvernementale, Microsoft lui accorde également le droit de placer le Dispositif Azure Stack Edge dans le cadre de ses processus d’accréditation pour répondre à ses besoins, y compris, notamment, les obligations et processus d’accréditation pour une utilisation dans un domaine non répertorié, secret ou top secret.

Logiciel

Le Logiciel n’est pas vendu mais concédé sous licence. Microsoft concède au Client une licence limitée, non exclusive et non transférable pour l’utilisation du Logiciel uniquement avec le Dispositif Azure Stack Edge. Microsoft se réserve tous les autres droits. La présente licence ne concède au Client aucun droit et interdit au Client : (i) de virtualiser ou d’utiliser des fonctionnalités du Logiciel séparément du Dispositif Azure Stack Edge ; (ii) de publier, de copier, de louer ou de prêter le Logiciel ; (iii) de contourner les restrictions techniques intégrées au Logiciel ou les restrictions intégrées dans la documentation du Dispositif Azure Stack Edge ; (iv) de dissocier et d’exploiter les composants du Logiciel sur plusieurs dispositifs ; (v) d’installer ou d’utiliser des logiciels ou des technologies non fournis par Microsoft avec le Logiciel, d’une manière susceptible de soumettre la propriété intellectuelle ou la technologie de Microsoft à d’autres conditions de licence ; ou (vi) de reconstituer la logique du Logiciel, de le décompiler ou de le désassembler ou de tenter d’effectuer ces opérations, sauf si la réglementation applicable le permet, même si les présentes conditions ne le permettent pas et, dans ce cas, le Client ne peut le faire que dans la mesure où la loi le permet. En cas de conflit entre les présentes Conditions Supplémentaires et toute condition de licence distincte pour tout module ou agent séparé utilisé en relation avec le Dispositif Azure Stack Edge, les conditions de licence distinctes pour ces modules ou agents régiront et contrôleront l’utilisation de ces modules ou agents.

Activation/consentement pour les Services Internet

L’activation associe l’utilisation du Logiciel à un dispositif spécifique. Lors de l’activation et de l’utilisation ultérieure du Dispositif, le Logiciel peut envoyer des informations sur le Logiciel et le Dispositif à Microsoft, y compris les propriétés du Dispositif (par exemple les numéros de nœud, de châssis et de composant, les versions du logiciel et du micrologiciel, les dates d’enregistrement, etc.) et les détails de l’environnement du Client (par exemple l’heure et l’adresse IP du serveur de mise à jour).

Microsoft utilise ces informations dans le but de mettre à la disposition du Client les services Internet. En utilisant le Dispositif Azure Stack Edge et le Logiciel, le Client consent à la transmission desdites informations à Microsoft.

Mises à jour logicielles

Microsoft peut mettre à disposition des mises à jour pour le Dispositif Azure Stack Edge. Pour continuer à bénéficier de l’assistance de Azure Stack Edge, le Client accepte de rester à jour vis-à-vis des mises à jour applicables en téléchargeant et en appliquant les mises à jour les plus récentes.

Maintien en vigueur de certaines clauses.

Les articles intitulés Conditions d’utilisation des Services Azure, Logiciel, Maintien en vigueur de certaines clauses et Exclusion de garantie survivront à l’expiration ou à la résiliation des présentes Conditions Supplémentaires.

Exclusions de Garantie

LE DISPOSITIF AZURE STACK EDGE ET TOUTE ASSISTANCE FOURNIE PAR MICROSOFT CONFORMÉMENT À CES CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT ». LE CLIENT SUPPORTE LE RISQUE DE LEUR UTILISATION. MICROSOFT N’ACCORDE AUCUNE GARANTIE OU CONDITION EXPRESSE. LE CLIENT PEUT BÉNÉFICIER DE DROITS OU DE GARANTIES STATUTAIRES SUPPLÉMENTAIRES EN VERTU DU DROIT LOCAL, QUE CES CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES NE PEUVENT PAS MODIFIER. DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LE DROIT LOCAL APPLICABLE AU CLIENT, MICROSOFT EXCLUT TOUTES LES GARANTIES STATUTAIRES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, NOTAMMENT, LA QUALITÉ MARCHANDE, L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET L’ABSENCE DE CONTREFAÇON.

Conditions matérielles pour Azure Stack Hub Ruggedized et Azure Stack Hub Datacenter

Ces conditions matérielles s’appliquent aux appareils Azure Stack Hub Ruggedized et Azure Stack Hub Datacenter.

Définitions

Documentation désigne la documentation utilisateur pour Azure Stack Hub Ruggedized et Azure Stack Hub Datacenter figurant à https://aka.ms/azurestackhub.

Appliance désigne un système matériel intégré, y compris les logiciels, que Microsoft peut proposer dans le cadre de la famille d’Appliances Azure Stack telle que décrite à l’adresse https://azure.microsoft.com/en-us/overview/azure-stack/, pour l’utilisation du client dans les locaux désignés par celui-ci.

Service désigne le service Azure qui permet aux Clients de recevoir, de fournir, d’utiliser et de gérer l’Appliance dans le cadre des services Azure. Pour plus de clarté, le Service inclut, notamment, toutes les technologies ou les fonctionnalités, les informations, les documents et les mises à jour du Service associés.

Logiciel désigne tous les logiciels sous forme de code objet fournis sur ou en association avec un Appliance, y compris tous les outils, les mises à jour et la documentation associés.

Conditions d’utilisation de service Azure ; Restrictions

Conditions d’Utilisation des Services Azure

Les présentes Conditions Matérielles applicables à Azure Stack Hub Appliance (« Conditions supplémentaires ») s’appliquent à la réception et à l’utilisation de l’Appliance par le client dans le cadre du service global. L’utilisation du Service par le Client est également soumise au Contrat de Service et aux Conditions d’Azure disponibles sur https://azure.microsoft.com/en-us/support/legal/, qui comprennent, notamment, le contrat du Client ou tout autre contrat de licence et les Conditions des Produits. Ces Conditions Supplémentaires complètent mais ne modifient pas les conditions existantes dans le Contrat et les Conditions d’utilisation du service Azure. En cas de conflit entre les présentes conditions supplémentaires et l’une des conditions composant le Contrat et les Conditions d’utilisation du service Azure, les conditions supplémentaires régiront et contrôleront aux fins de l’utilisation de l’Appliance dans le cadre du Service.

Restrictions

Microsoft n’est pas tenu de continuer à rendre l’Appliance ou tout autre produit matériel disponible dans le cadre du Service. L’Appliance peut ne pas être disponible dans certaines régions ou juridictions, et même là où il l’est, il est soumis à disponibilité. Microsoft n’est pas responsables des retards liés au Service qui ne relèvent pas de son contrôle direct. Microsoft se réserve le droit de refuser d’offrir le Service et l’Appliance correspondant à toute personne à sa seule discrétion et appréciation. Microsoft peut suspendre le Service à sa discrétion, conformément aux conditions des services Microsoft Azure en vertu des Conditions Universelles de Licence des Services en Ligne.

Utilisation de l’Appliance et du logiciel

Conditions d’utilisation d’Appliance

Sous réserve du paiement des frais applicables, Microsoft autorise le Client à utiliser l’Appliance, à condition que le Client prenne les mesures suivantes :

Protection des données. Le Client s’engage à prendre certaines précautions concernant ses propres données : (i) sauvegarder et protéger toutes les données avant de les copier et de les stocker sur l’Appliance ; (ii) ne pas supprimer les données des locaux et de l’équipement du Client avant que celui-ci n’ait transféré avec succès de telles données de l’Appliance vers Microsoft ; et (iii) appliquer les mises à jour comme indiqué dans le présent document et effectuer une maintenance préventive comme recommandé par Microsoft.
Détermination de la pertinence par le client. Le Client convient (i) qu’il est seul responsable de déterminer l’utilisation appropriée de l’Appliance comme indiqué dans les présentes Conditions supplémentaires et (ii) que Microsoft ne sera pas responsable envers le Client ou tout autre tiers pour toute perte de données ou autres dommages.
Conditions préalables au déploiement et évaluation des installations. Le Client s’engage à respecter les obligations de Microsoft nécessaires pour prendre en charge l’installation, l’utilisation, la maintenance et le retrait de l’Appliance.
Absence de transfert ou d’accès. Le Client s’engage à ne pas vendre, céder ou transférer (y compris le transfert de location entre États ou pays) l’Appliance, et à ne pas, directement ou indirectement (par l’intermédiaire d’un tiers), visualiser, ouvrir, modifier, désassembler ou altérer de toute autre manière l’Appliance (y compris le Logiciel).

Accréditation

Dans la mesure où le Client est une entité gouvernementale, Microsoft lui accorde également le droit de placer l’Appliance dans le cadre de ses processus d’accréditation pour répondre à ses besoins, y compris, sans limitation, les obligations et processus d’accréditation pour une utilisation dans un domaine non répertorié, secret ou top secret.

Logiciel

Le Logiciel n’est pas vendu mais concédé sous licence. Microsoft concède au Client une licence limitée, non exclusive et non transférable pour l’utilisation du Logiciel avec l’Appliance, et pour aucune autre fin. Microsoft se réserve tous les autres droits. La présente licence ne concède au Client aucun droit et interdit au Client : (i) de virtualiser ou d’utiliser des fonctionnalités du Logiciel séparément de l’Appliance ; (ii) de publier, de copier, de louer ou de prêter le Logiciel Data Box ; (iii) de contourner les restrictions techniques intégrées au Logiciel Data Box ou les restrictions intégrées dans la documentation de l’Appliance (le cas échéant) ; (iv) de dissocier et d’exploiter les composants du Logiciel Data Box sur plusieurs dispositifs ; (v) d’installer ou d’utiliser des logiciels ou des technologies non fournis par Microsoft d’une manière susceptible de soumettre la propriété intellectuelle ou la technologie de Microsoft à d’autres conditions de licence ; ou (vi) de reconstituer la logique du Logiciel Data Box, de le décompiler ou de le désassembler ou de tenter d’effectuer ces opérations, sauf si la réglementation applicable le permet, même si ces conditions ne le permettent pas et, dans ce cas, le Client ne peut le faire que dans la mesure où la loi le permet. Sous réserve des restrictions précédentes, l’utilisation du Logiciel par le Client est soumise aux conditions de licence du logiciel présentées au Client ou autrement mises à sa disposition en relation avec l’Appliance, et comprend également, sans limitation, toute condition de licence séparée pour tout module ou agent séparé permettant d’exécuter des services Azure supplémentaires sur ou en relation avec l’Appliance. En cas de conflit entre les présentes Conditions supplémentaires et toute condition de licence distincte pour tout module ou agent séparé utilisé en relation avec l’Appliance, les conditions de licence distinctes pour ces modules ou agents régiront et contrôleront l’utilisation de ces modules ou agents.

Restrictions sur l’évaluation comparative

Le Client n’est pas autorisé à utiliser le Logiciel à des fins de comparaison ou « d’évaluation, » sauf à des fins internes, ni à publier ou communiquer les résultats obtenus.

Activation/consentement pour les services Internet

Si l’activation du Logiciel est nécessaire, l’activation associe l’utilisation du Logiciel à un dispositif spécifique. Pendant l’activation ou après une utilisation du dispositif, le Logiciel peut envoyer à Microsoft des informations concernant le Logiciel, comme décrit dans la documentation. Microsoft utilise cette télémétrie dans le but de mettre à la disposition du Client les services Internet. En utilisant l’Appliance et le Logiciel, le Client consent à la transmission desdites informations à Microsoft.

Mises à jour logicielles

Microsoft peut mettre à disposition des mises à jour logicielles pour l’Appliance. Si des mises à jour sont disponibles, les mises à jour disponibles auprès de Microsoft seront concédées sous licence par Microsoft et les mises à jour tierces seront concédées sous licence par le tiers concerné. Afin de continuer à bénéficier de l’assistance de l’Appliance, le client accepte de rester à jour vis-à-vis des mises à jour applicables en téléchargeant et en appliquant les mises à jour les plus récentes conformément à la politique publiée ou fournie par Microsoft.

Livraison, déploiement et utilisation de l’Appliance

Livraison. Le Service et l’Appliance sont proposés en tant que service de première partie de Microsoft dans le cadre des présentes Conditions Supplémentaires et du Contrat et des Conditions d’utilisation du Service Azure, et par lequel Microsoft livrera l’Appliance à l’emplacement spécifié par le Client (« Emplacement spécifié par le Client »), sous réserve de la disponibilité du Service et de l’Appliance.
Déploiement. Microsoft lancera et achèvera le déploiement de l’Appliance à l’endroit indiqué par le client, ce qui peut généralement prendre jusqu’à quinze (15) jours.
Utilisation. Dans le cadre du Service, Microsoft permet au Client d’utiliser l’Appliance aussi longtemps qu’il dispose d’un abonnement actif au Service. Cette utilisation comprend, sans s’y limiter, l’utilisation du matériel, le support matériel et les services d’infrastructure logicielle de base (par exemple, le stockage, le calcul, y compris les machines virtuelles et les conteneurs). Dans le cadre du déploiement et de l’utilisation du Service et de l’Appliance, le Client s’engage à fournir des ressources affectées au niveau raisonnablement requis par Microsoft pour traiter les actions préalables, les informations, les éléments à déployer et la gestion courante.
Services facultatifs. Le Client peut utiliser et s’abonner à des services supplémentaires et optionnels en rapport avec le Service et l’Appareil qui feront l’objet d’une redevance ou d’un abonnement séparé.

Propriété et Risque de Perte ; Responsabilités en matière de Livraison et de Retour

Propriété et Risque de Perte

Tous les droits, titres et intérêts dans chaque Appliance sont et doivent rester la propriété de Microsoft, et sauf disposition expresse dans les présentes conditions supplémentaires, aucun droit n’est concédé à une Appliance (notamment par le biais d’un brevet, de droits d’auteur, d’un secret de fabrication, d’une marque de fabrique ou d’autres droits de propriété). Le Client indemnisera Microsoft pour toute perte, tout dommage ou destruction d’une Appliance alors qu’elle se trouve dans l’un des emplacements du Client ou dans les circonstances décrites dans la section « Responsabilités si un Client du Secteur Public Déplace une Appliance d’un emplacement à l’autre » à l’exception de l’usure normale, qui comprend les dommages mineurs (par ex. les bosses) qui ne compromettent pas la structure ou la fonctionnalité de l’Appliance. Le Client est tenu d’inspecter l’Appliance dès réception du transporteur et de signaler rapidement tout dommage au Support technique de Microsoft à l’adresse [email protected]. Le Client est responsable de l’ensemble des risques de perte pour l’Appliance ou de tout dommage sur celle-ci (autre que l’usure normale prévue) une fois qu’elle a été livrée par le transporteur à l’adresse désignée du Client et ce jusqu’à ce que le transporteur désigné par Microsoft accepte l’Appliance pour la livraison de retour.

Microsoft peut facturer au Client des frais de perte de l’Appliance (i) si l’Appliance est perdu ou matériellement endommagé alors qu’il est sous la responsabilité du Client comme décrit dans la phrase précédente, ou (ii) si le Client ne retourne pas l’Appliance au transporteur désigné par Microsoft pour le retour ou à Microsoft conformément à la section « Livraison et retour de l’Appliance » ci-dessous, dans les 30 jours suivant la fin de l’utilisation du Service par le Client. Microsoft se réserve le droit de modifier les frais facturés pour les dispositifs perdus ou endommagés, y compris, mais sans s’y limiter, en facturant des montants différents pour différents facteurs de forme du dispositif.

Livraison et Retour de l’Appliance

Le client sera tenu de payer un montant unique, par Appliance, pour les frais d’expédition et de logistique de retour (« frais de logistique »), en plus de toutes les taxes ou frais de douane applicables. Les frais de logistique comprennent l’expédition, l’installation, la remise à neuf, la destruction des données et la couverture en cas de perte de l’Appliance en transit. Lors du retour d’une Appliance à Microsoft, le Client accepte d’emballer et expédier l’Appliance conformément aux instructions de Microsoft, y compris l’utilisation d’un transporteur désigné par Microsoft et les matériaux d’emballage fournis par Microsoft. Le client est tenu de retirer ses données de l’Appliance avant de le retourner à Microsoft, et de suivre les procédures émises par Microsoft pour essuyer ou nettoyer l’Appliance.

Disposition en fin de vie

Nonobstant ce qui précède, si Microsoft, à sa seule discrétion, détermine que l’Appliance dans le cadre du Service a atteint ou dépassé sa durée de vie utile alors qu’elle est en possession du Client, alors Microsoft a le droit et la possibilité de modifier l’Appliance ou tout composant de celle-ci. Le Client accepte de fournir à Microsoft un accès limité à l’emplacement spécifié par le Client et à l’Appliance à cette fin. Microsoft abordera avec le Client la logistique et le calendrier des actions liées à ce changement de l’appliance ou de ses composants.

Option de conservation des composants matériels

Microsoft peut proposer au Client des tarifs spéciaux pour conserver des composants spécifiques de l’appliance (par exemple, des disques durs) en vue de leur destruction par le Client ou demander à Microsoft de se débarrasser de ces composants à la fin de la durée du contrat ou de la mise hors service de l’appliance.

Responsabilités si un Client du Secteur Public Déplace une Appliance d’un emplacement à l’autre

Si un Client du Secteur Public utilise une Appliance durant l’utilisation du Service par le Client du Secteur Public, le Client du Secteur Public peut uniquement, à ses propres risques et frais, transporter l’Appliance aux différents emplacements du Client du Secteur Public pour télécharger les données du Client du Secteur Public conformément à la Section « Utilisation de l’Appliance et du Logiciel » ci-dessus. Sous réserve de la section « Lois sur le contrôle des exportations », le Client du Secteur Public est responsable de l’obtention, à ses propres risques et frais, de toute licence d’exportation, licence d’importation et autre autorisation officielle pour l’exportation et l’importation de l’appareil et du logiciel associé ainsi que des données du Client du Secteur Public vers tout autre lieu du Client du Secteur Public. Le Client du Secteur Public est également seul responsable du dédouanement dans cet autre emplacement du Client du Secteur Public, et assumera tous les droits, taxes et autres redevances exigibles à l’importation ainsi que les coûts et les risques de l’accomplissement des formalités douanières dans un délai raisonnable. Le Client du Secteur Public s’engage à respecter et à être responsable de toutes les lois et réglementations applicables en matière d’importation, d’exportation et de commerce en général si le Client du Secteur Public décide de transporter l’Appliance au-delà de la frontière du pays dans lequel le Client reçoit l’Appliance. Nonobstant ce qui précède, si le Client du Secteur Public transporte l’Appliance vers un emplacement différent, comme indiqué dans le présent article, le Client du Secteur Public accepte que l’Appliance retourne dans le pays où le Client a initialement reçu ce dispositif, avant de renvoyer l’Appliance à Microsoft ou à un emplacement spécifié par le Client du Secteur Public. le Client du Secteur Public reconnaît qu’il existe des risques inhérents à l’envoi de données sur et en lien avec l’Appliance, et que Microsoft n’assume aucune responsabilité envers le Client du Secteur Public concernant tout dommage, vol ou perte survenant sur une Appliance ou toute donnée stockée sur celui-ci, y compris, notamment, pendant le transport. Il incombe au Client d’obtenir de Microsoft le contrat d’assistance approprié afin d’atteindre les objectifs de fonctionnement du Client du Secteur Public pour l’Appliance ; cependant, selon l’emplacement vers lequel le Client du Secteur Public a l’intention de déplacer l’Appliance, la capacité de Microsoft à fournir un service et une assistance pour le matériel peut être retardée, ou peut ne pas être disponible.

Les Clients hors du Secteur Public ne doivent pas transporter un appareil Azure Stack Hub Ruggedized ou Azure Stack Hub Datacenter dans un pays différent de celui dans lequel il a été livré par Microsoft.

Frais

Microsoft facturera les frais spécifiés par le Client en rapport avec l’utilisation de l’Appliance par le Client dans le cadre du Service, avec le barème actuel des frais tel que fourni par Microsoft. Pour plus de précision, le Client peut utiliser d’autres services Azure en relation avec l’utilisation du Service par le Client, et Microsoft considère ces services comme des services distincts et supplémentaires soumis à des frais et coûts d’abonnement ou de comptage séparés, car ces services supplémentaires sont installés sur l’Appliance. À titre d’exemple uniquement, Azure Storage, Azure Compute et Azure IoT Hub sont des services Azure distincts, et s’ils sont utilisés (même dans le cadre de l’utilisation du service), des services Azure mesurés distincts s’appliqueront.

Maintien en vigueur de certaines clauses.

Les Sections Conditions d’utilisation des Services Azure, le Logiciel, le maintien en vigueur, l’Exclusion de garantie, la Confidentialité et la Section des législations sur le contrôle des exportations survivront à l’expiration ou à la résiliation de ces Conditions supplémentaires.

Exclusions de Garantie

L’APPLIANCE ET TOUTE ASSISTANCE FOURNIE PAR MICROSOFT CONFORMÉMENT À CES CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT ». LE CLIENT SUPPORTE LE RISQUE DE LEUR UTILISATION. MICROSOFT N’ACCORDE AUCUNE GARANTIE OU CONDITION EXPRESSE. LE CLIENT PEUT BÉNÉFICIER DE DROITS RELATIFS AUX CONSOMMATEURS OU DE GARANTIES STATUTAIRES SUPPLÉMENTAIRES EN VERTU DES DROITS LOCAUX, QUE CES CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES NE PEUVENT PAS MODIFIER. DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LE DROIT LOCAL APPLICABLE AU CLIENT, MICROSOFT EXCLUT TOUTES LES GARANTIES STATUTAIRES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LA QUALITÉ MARCHANDE, L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET L’ABSENCE DE CONTREFAÇON.

Mises à jour du matériel ; Assistance

Mises à jour du matériel

Microsoft n’est pas tenu de fournir au Client de nouvelles versions de l’Appliance, des améliorations ou des mises à jour pour l’Appliance. Dans le cas où Microsoft choisirait de le faire, ces nouvelles versions, améliorations ou mises à jour ("Mises à jour du matériel") seront soumises aux conditions des présentes Conditions Supplémentaires. Le Client accepte de fournir un accès limité à l’emplacement spécifié par le Client afin d’appliquer de nouveaux composants matériels ou l’Appliance elle-même.

Assistance technique

Dans le cadre de l’abonnement au service, Microsoft fournira une assistance de base pour le Service et l’Appliance. Le Client s’inscrira également au plan d’assistance Microsoft Premier Support.

Maintenance

Le Client s’engage à ne pas autoriser quiconque à accéder, réparer ou entretenir de toute autre manière l’Appliance à l’emplacement spécifié par le Client autre que Microsoft ou ses représentants sur demande, sauf en cas de situation d’urgence telle qu’un incendie ou une blessure corporelle imminente.

Conditions de Confidentialité

Protection des Données Personnelles. La Déclaration de Confidentialité de Microsoft (http://www.microsoft.com/privacystatement/OnlineServices/Default.aspx) s’applique au Service et à l’Appliance dans le cadre de ces Conditions Supplémentaires.
Conditions. Le Client accepte de se conformer à toutes les lois sur la protection des données qui s’appliquent à l’utilisation du Service par le Client, à son traitement des données avec l’Appliance ou en Azure, ou si un Client du Secteur Public déplace l’Appliance comme décrit dans la section ci-dessus « Responsabilités si un Client du Secteur Public Déplace une Appliance d’un emplacement du Client à l’autre ».
Traitement des Données à Caractère Personnel. Dans la mesure où Microsoft est un opérateur ou un sous-opérateur de traitement de données à caractère personnel en association avec le logiciel, Microsoft prend les engagements des Conditions du Règlement Général sur la Protection des Données de l’Union Européenne des Conditions des Services en Ligne envers tous les clients à compter du 25 mai 2018 à l’adresse : http://go.microsoft.com/?linkid=9840733.

Applicabilité du Contrat de niveau de Service

Les Contrats de niveau de Service qui s’appliquent aux services Azure spécifiques énumérés dans le Contrat de niveau de Service pour les Services en Ligne de Microsoft ne s’appliquent pas au Service ou à l’Appliance, puisque le Client exécute le Service et l’Appliance localement, où le Client contrôle et est responsable de l’environnement physique.

Conditions applicables au Matériel Azure Operator Nexus

Ces Conditions Matérielles s’appliquent à Azure Operator Nexus.

Azure Operator Nexus est uniquement disponible pour une utilisation par les Fournisseurs de services de télécommunication.

En cas de conflit entre les présentes conditions et le contrat d’abonnement Azure du Client, les présentes conditions régiront et contrôleront uniquement aux fins de l’utilisation d’Azure Operator Nexus, y compris de l’utilisation du Logiciel Near Edge dans le cadre du Service.

Définitions

Near Edge désigne un déploiement sur site.

Logiciel Near Edge désigne un logiciel exécuté sur le matériel exploité par le Client dans les centres de données du Client.

Matériel Azure Operator Nexus désigne une configuration matérielle spécifique pour le fonctionnement d’Azure Operator Nexus, ainsi que tout logiciel associé du fabricant de l’équipement d’origine.

Conditions Near Edge

Conditions Matérielles

Le Client est tenu de se procurer le Matériel Azure Operator Nexus auprès d’un ou plusieurs fournisseurs tiers. Microsoft fournira les spécifications pour le Matériel Azure Operator Nexus, basées sur les objectifs et exigences déclarés du Client qui auront été communiqués à Microsoft, ainsi qu’une liste de fournisseurs auprès desquels le Client peut se procurer le Matériel Azure Operator Nexus. Le Client n’est pas tenu d’acquérir le Matériel Azure Operator Nexus auprès d’un des fournisseurs indiqués par Microsoft et peut l’acquérir auprès d’un autre fournisseur.

Microsoft n’est pas responsable des retards en lien avec le Service qui échappent à son contrôle direct, y compris toute indisponibilité du Matériel Azure Operator Nexus.

Le Client doit installer le Matériel Azure Operator Nexus dans son centre de données et dans un emplacement qui répond aux exigences en matière d’espace, d’alimentation, de sécurité, de bande passante, d’accès au réseau et autres, le cas échéant et comme conseillé par Microsoft et le fabricant du matériel. Le Client doit configurer le Matériel Azure Operator Nexus de manière à ce qu’il soit accessible à distance via une connexion Azure ExpressRoute sécurisée.

Le Client est responsable de s’assurer que les spécifications complètes pour l’équipement sont achetées, installées, configurées et entretenues conformément aux spécifications requises. Microsoft exclut toute garantie, aucun accord de niveau de service ne s’applique et Microsoft n’est pas tenue de fournir une assistance pour Azure Operator Nexus si le Client n’installe pas, ne configure pas et ne maintient pas le Matériel Azure Operator Nexus selon la norme minimale requise par Microsoft.

Exclusion de garantie

MICROSOFT EXCLUT TOUTE GARANTIE OU CONDITION CONCERNANT LE MATÉRIEL AZURE OPERATOR NEXUS, QU’ELLE SOIT EXPRESSE, IMPLICITE OU LÉGALE, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ, DE PROPRIÉTÉ, D’ABSENCE DE CONTREFAÇON, DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. MICROSOFT NE POURRA PAS ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT OU INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, PUNITIF OU INCIDENT, Y COMPRIS LA PERTE D’USAGE, LA PERTE DE PROFITS OU L’INTERRUPTION D’ACTIVITÉ, QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE OU LE FONDEMENT DE RESPONSABILITÉ (LES « PERTES ») DÉCOULANT DE L’UTILISATION PAR LE CLIENT DU MATÉRIEL AZURE OPERATOR NEXUS.

Conditions du logiciel

Le Logiciel Near Edge n’est pas vendu mais concédé sous licence. Sous réserve des conditions générales suivantes, Microsoft accorde au Client une licence non exclusive, limitée et non transférable pour utiliser le Logiciel Near Edge sur le Matériel Azure Operator Nexus uniquement dans le cadre d’Azure Operator Nexus et à aucune autre fin. Microsoft se réserve tous les autres droits.

Le Client peut installer n’importe quel nombre de copies du Logiciel Near Edge et utiliser le Logiciel Near Edge tant qu’il conserve un abonnement à Azure Operator Nexus et que le Logiciel Near Edge est (i) installé sur le Matériel Azure Operator Nexus, (ii) enregistré avec l’Abonnement Azure valide du Client, et (iii) connecté à l’abonnement Azure du Client au moins une fois tous les 30 jours calendaires consécutifs. Tous les droits du Client d’installer et d’utiliser le Logiciel Near Edge sont soumis à l’activation et au maintien par le Client de la mesure pour toutes les copies du Logiciel Near Edge. Tout serveur qui est sous la gestion ou le contrôle d’une entité autre que le Client ou l’un de ses Affiliés est soumis à la clause d’Infogérance.

Si l’activation du Logiciel Near Edge est nécessaire, elle associe l’utilisation du Logiciel Near Edge au Matériel Azure Operator Nexus spécifique. Lors de l’activation et de l’utilisation ultérieure du Matériel Azure Operator Nexus, le Logiciel Near Edge peut envoyer des informations sur le Logiciel Near Edge et le Matériel Azure Operator Nexus à Microsoft, comme décrit dans la documentation du produit. Microsoft utilise cette télémétrie dans le but de mettre le Service à disposition du Client. En utilisant le Logiciel Near Edge, le Client consent à la transmission desdites informations à Microsoft. Nonobstant toute disposition contraire dans les Conditions Universelles applicables aux Services en Ligne, le Client peut à tout moment réaffecter une Licence du Logiciel Near Edge à un autre Matériel Azure Operator Nexus.

Cette licence ne donne aucun droit au Client sur, et le Client ne peut pas utiliser ou virtualiser les fonctionnalités du Logiciel Near Edge séparément du Matériel Azure Operator Nexus.

Le Logiciel Near Edge est concédé sous licence au Client en vertu du présent contrat dans le cadre d’un Service en Ligne Azure Operator Nexus. Nonobstant le fait que le Logiciel Near Edge fait partie d’un Service en Ligne, l’environnement d’exploitation physique du Matériel Azure Operator Nexus étant sous le contrôle du Client, et non de Microsoft, les termes du DPA ne s’appliquent pas au Logiciel Near Edge installé sur le Matériel Azure Operator Nexus, sauf dans la mesure où des Données à Caractère Personnel sont collectées par Microsoft.

Garanties limitées

Microsoft garantit que le fonctionnement de chaque version du Logiciel Near Edge sera conforme, pour l’essentiel, à la description qui en est faite dans la documentation produit applicable pendant un (1) an à compter de la date d’achat par le Client de la première licence pour cette version. Si ce n’est pas le cas et si le Client en informe Microsoft au cours de la période de garantie, Microsoft choisira de procéder soit (1) au remboursement du prix payé par le Client attribuable à la licence du Logiciel Near Edge calculé au prorata, soit (2) à la réparation ou au remplacement du Logiciel Near Edge. Les recours susmentionnés sont les seuls dont le Client dispose en cas de violation de la présente garantie. Le Client renonce à toute réclamation pour violation de garantie qui n’a pas été déposée durant la période de garantie. Les garanties du présent paragraphe ne s’appliquent pas aux problèmes engendrés par un accident, une mauvaise utilisation ou une utilisation d’une manière non conforme aux présentes conditions et/ou au contrat d’abonnement Azure du Client, ni aux problèmes engendrés par le non-respect des conditions minimales concernant le système. À l’exception des garanties limitées susmentionnées, Microsoft exclut toute autre garantie ou condition, expresse, implicite ou légale, y compris toute garantie de qualité, de propriété, d’absence de contrefaçon, de qualité marchande et d’adéquation à un usage particulier pour le Logiciel Near Edge.

Produits qui ne sont pas fournis par Microsoft

Le Client peut uniquement installer des Produits qui ne sont pas fournis par Microsoft à utiliser avec Azure Operator Nexus si Microsoft informe le Client que de tels Produits ont suivi un processus de pré-certification. Le Client peut être tenu de conclure un accord de licence distinct avec le développeur des Produits qui ne sont pas fournis par Microsoft.

Indemnisation pour violation de la réglementation

Le droit du Client d’utiliser Azure Operator Nexus est soumis à l’acceptation par le Client de défendre, de dégager de toute responsabilité et d’indemniser Microsoft et ses administrateurs, dirigeants, employés, affiliés et représentants contre (i) toute action, revendication et procédure judiciaire intentée par tout tiers (et tous les jugements, règlements et dépenses qui en résultent (y compris les honoraires et frais raisonnables d’avocats et de conseils)) découlant d’une violation substantielle des présentes conditions par le Client ou les sous-traitants, représentants, employés ou clients du Client ; et contre (ii) toute réclamation d’un utilisateur final, d’un tiers et/ou d’une autorité réglementaire en lien avec les services fournis par le Client aux utilisateurs finaux, y compris, sans s’y limiter, toute réclamation alléguant le non-respect des lois applicables sur les télécommunications, des lois sur la sécurité et des lois sur le télémarketing, y compris la loi américaine Telephone Consumer Protection Act de 1991. Le Client doit s’acquitter de tout jugement ou règlement, ainsi que de l'ensemble des coûts, y compris les honoraires d’avocat et les dépenses raisonnables liés.